angle droit pouvant s'assimiler à des lettres G ; qu'ils produisent une impression d'ensemble de nature à créer un risque de confusion dans l'esprit du consommateur d'attention moyenne avec le notoire logo

propre déclaration les enfants se trouvaient à ce moment là chez des amis, sans autre précision, X... a délibérément refusé de les remettre à leur père, dont elle n'ignorait pas qu'il avait effectué un long

Placé en congé de longue maladie puis en congé de longue durée avec maintien de son traitement, il a saisi un tribunal de grande instance aux fins d'indemnisation de ses préjudices. 3.

X..., en arrêt de travail pour longue maladie du 3 février 1994 au 3 février 1997, le remboursement d'une somme au titre de prestations indûment versées d'avril 1996 à février 1997, période pendant laquelle

l'arrêt attaqué (Paris, 5 mai 1999) d'avoir décidé que le licenciement n'était pas justifié par une faut grave, alors, selon le moyen, que le non-respect, par un caissier expérimenté, justifiant d'une longue

il ne serait tenu compte que des seules échéances du prêt immobilier payées par lui personnellement, à l'exclusion de celles prises en charge par la compagnie d'assurances en raison de son état de longue

convention collective stipulant que la période d'essai "est de trois mois sauf clauses particulières contraires", le contrat individuel de travail peut comporter une clause prévoyant une durée plus longue

constatations, l'arrêt attaqué se trouve privé de toute base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors, d'autre part, que l'employeur produisait et invoquait expressément une longue

constitutifs de faute grave et le licenciement ne contredit pas l'affirmation de la gravité de la faute ; que, dès lors, en se déterminant comme elle l'a fait, et en se fondant sur "la période assez longue

entaché sa décision d'une contradiction de motifs, et violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, que les décisions doivent être motivées ; que la SMCA avait longuement

mesure où il est tout à fait invraisemblable que les deux soeurs aient gardé de manière concordante un souvenir précis des nombreux sévices qu'elles déclarent avoir subi sur une période de temps très longue

dépourvu de cause réelle et sérieuse, la cour d'appel a violé l'article L. 122-14-2 du Code du travail ; et alors, d'autre part, en tout état de cause, qu'en s'attachant "à la durée particulièrement longue

s'expliquer sur ce point, ni caractériser les diligences particulières ou les circonstances insurmontables de nature à expliquer, au regard des exigences conventionnelles, la durée exceptionnellement longue

du salarié intervenue après la consolidation des séquelles d'un accident du travail et de l'avoir en conséquence condamnée à lui verser des dommages-intérêts alors, selon le moyen, que les absences longues

attaqué qui considère que la rupture du contrat de travail de l'intéressé était imputable à un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, faute d'avoir tenu compte de la durée nécessairement longue

permanente n'atteint pas le pourcentage de 80 %, mais qui est, compte tenu de son handicap, dans l'impossibilité reconnue par la COTOREP de se procurer un travail; que la Cour nationale a très longuement

l'assurée, alors que « sauf urgence attestée par le médecin prescripteur sur la prescription, la prise en charge des frais de transport, y compris prescrits aux assurés atteints d'une affection de longue

Il précise qu'il a travaillé sur plus de 25 longs métrages, qu'il est intervenant à l'université et membre d'une association professionnelle.