Z..., embauché le 17 juin 1974 par la société de travaux publics Léonard en qualité de maçon OHQ d'abord chargé de travaux de ragréage, puis, à partir de janvier 1980, affecté au marteau-piqueur, a été

légales en matière de salaires et congés payés ainsi que le paiement d'un rappel de salaire et congés payés afférents, d'une somme au titre des journées de solidarité et le remboursement du prix d'un manteau

Z... ayant fait reconnaître le caractère professionnel de l'affection des mains dont il était atteint, imputable à l'utilisation de marteaux-piqueurs, a sollicité l'attribution d'une rente en faisant état

Benoît Y..., demeurant Le Marceau ... (3e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Marie-Christine, demeurant à Nontron (Dordogne), Faye-Marteau, Hautefaye, défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,

UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE MASSE, AYANT FORME LE PROJET DE CONSTRUIRE UN IMMEUBLE SUR UN TERRAIN APPARTENANT A MARANDEAU

dommages-intérêts, indemnités de rupture et rappel de salaire, la cour d'appel retient que si le salarié a été relaxé des fins de la poursuite de menaces de mort sur son supérieur hiérarchique en brandissant un marteau

classe 25 ; – la marque verbale française « Giordano » n° 4274696, déposée le 24 mai 2016 pour désigner les « chemises, t-shirts, vestes, polos, pantalons, jeans, chandails, pulls, gilets, écharpes, manteaux

ARRÊT N° 2 Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 1990), qu'après la mise en redressement judiciaire de la société immobilière d'investissement Marceau (la société

X..., salarié de la société coopérative Agrilot l'agenaise, a été victime d'une chute tandis qu'à plus de quatre mètres de hauteur, il tentait, à coups de marteau, de dégager des déchets qui avaient obstrué

Attendu que pour déclarer les prévenus coupables de ces infractions, les juges du fond retiennent que Y... étant venu à la rencontre de X... et lui ayant porté un coup de poing, ce dernier a saisi un marteau

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE Y..., QUI AVAIT PENETRE SANS AUTORISATION DANS UN CAMP DE NATURISTES, A ETE MORTELLEMENT ATTEINT PAR UN COUP DE FEU, TIRE PAR LE GARDIEN X..., QU'IL ATTAQUAIT DE NUIT UN MARTEAU

Jean X... et à la SCP Renault-Dubreuil-Marteau-Reffay la somme de 1 000 euros ; rejette la demande de Mme X..., épouse Z... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et

d'appel de Paris (pôle 1, chambre 7), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son parquet général [Adresse 3], 2°/ à la société Guillaume Marceau

son domicile ; qu'en retenant, pour rejeter le moyen d'annulation tiré de ce chef, que « lors de son audition de garde à vue, [N] [Z] [Y] a reconnu que les 1.050 euros trouvés dans la poche de son manteau

perforateurs (avec injection d'eau) étaient disponibles en tailles et devaient être utilisés pour attaquer les bandes stériles, étant précisé que les marteaux perforateurs des HBL étaient à injection

le service de surveillance du magasin libre-service exploité par la société Aubray-Dis (la société) après un passage à une caisse, la sonnerie d'alarme ayant été déclenchée par la présence dans son manteau

1810, 455 ET 458 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MOTIFS HYPOTHETIQUES, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR VALIDE LA DESIGNATION DE MARTEAU