AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z...

ATTENDU QUE Madame Maria de Y... X... s'est retrouvée en arrêt maladie pour la période du 18 mars 2005 au 18 mai 2005. ATTENDU QU'en date du 19 avril 2005, Madame Maria de Y...

s'est fondée sur d'autres éléments de la cause que l'acte de décès argué de dénaturation, a estimé que K..., Teiki Tahiakautouaet TahiakaukautouaZ... étaient une seule et même personne, fille d'Anna Maria

Y... et la secrétaire judiciaire Maria Masquera Loureda attestent que "tout ce qui a été exposé est vrai et les documents insérés concordent bien avec leur original " ; que cette attestation de conformité

pourrait faite intervenir un certain degré d'adresse, que le fonctionnement des deux appareils en cause permettait de procurer aux joueurs des gains d'argent; qu'à cet égard Gérard Y..., Guy Y... et Anne Maria

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 8 mars 1994), que la société Galerie Kléber, qui exploite deux fonds de commerce d'habillement à Strasbourg et à Mulhouse, a assigné la société Max Mara ayant son

Maria del Carmen, contre un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par lequel la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS a donné un avis partiellement favorable sur une demande d'extradition présentée

Maria del Carmen, contre un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par lequel la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS a donné un avis favorable sur une demande d'extradition présentée à l'égard de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Maria Candida X..., demeurant ..., en annulation de la décision rendue

générale a été convoquée pour le 13 juin 2005 afin de voter une augmentation de capital, devant être suivie d'une réduction de capital par absorption des dettes, proposée par la société Gruppo villa Maria

retrait de l'accusé pendant l'audition de la partie civile ; " aux motifs que c'était à bon droit que le président de la cour d'assises avait ordonné le retrait de l'accusé pendant l'audition de Marwann

social est à "La Belle étoile", Carquefou (Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Marta

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria X...

José XC..., demeurant ..., bâtiment 13, 77170 Brie-Comte-Robert, 5°/ de Mme Maria XJ..., demeurant ..., 6°/ de Mme Khadija XY..., demeurant ..., 7°/ de Mme Fatna XZ..., demeurant ..., 8°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ... à Metz-Vallières (Moselle),

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 11 juillet 1989), que le quotidien B... a publié, sous le titre " Maria la Dignité ", un article relatif au licenciement d'une jeune femme par la société

Maria de Fatima, épouse Y...

Maria, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 novembre 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction, fixant le montant de la