Nadine, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 21 mars 2001, qui a condamné le premier, pour harcèlement sexuel, exhibition sexuelle, usage de faux et subornation

X... de conclure à une modification du temps effectivement travaillé ; qu'il convient donc de constater la réalisation de la première condition ; QUE c'est à tort que Nadia X... demande le maintien

deux heures de travail au-delà des huit heures maximales ; Ainsi, Nadine X... devait avoir, outre le repos quotidien de 11 heures, un repos de deux heures ; elle devait donc pouvoir se reposer 13 heures

André G..., 11 / de Mme Nadine Q..., 12 / de M. François de O..., 13 / de M. Claude de O..., 14 / de M. Philippe I..., 15 / de M. Daniel P..., 16 / de M. Jean G..., 17 / de M.

Nadine, - Y...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Nadia X...de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

ET NADIA U. SE SONT FIANCES EN DECEMBRE 1973; QU'EN MAI 76, CETTE DERNIERE A ACCOUCHE D'UNE FILLE, PRENOMMEE EMMANUELLE, ET QUE, PEU APRES, PATRICE P. A EPOUSE UNE AUTRE JEUNE FILLE; QUE NADIA U.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR condamné Madame Jeanine Z..., épouse B..., à restituer à Madame Nadine X...une partie du prix de la vente du véhicule, soit la

QU'il n'est pas contesté par la banque que l'ensemble des opérations litigieuses effectuées entre 2001 et 2004 aboutit à un total de 38.948,89 euros ; que par le débit de son compte épargne logement Nadine

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2022 La société Nadir

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le commandement de quitter les lieux n'était plus contesté, la cour d'appel a retenu à bon droit que Mme Nadia

ETAIT LE PERE DE NADINE Y... ET DECIDE QUE L'ENFANT PORTERAIT LE PATRONYME DE X... ; ATTENDU QUE MME X...

Michel A..., dans le cadre des dispositions de l'article L. 732-39 du code rural" ; que ces lignes extraites de conclusions plus abondantes concernant un litige l'opposant à Mme Nadine X..., ne sauraient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme A..., née Nadine Y..., demeurant avec son mari, ... (12ème),

Joseph R..., demeurant ..., 11 / Mme Nadine I..., demeurant ..., 12 / Mme Jacqueline S..., demeurant ..., 13 / M.

prud'hommes de Chartres (section encadrement), au profit : 1 / du Groupement des ASSEDIC de la région parisienne (GARP), dont le siège est sis ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 2 / de Mme Nadine

Jean-Claude J..., demeurant ..., 15 / de Mme Nathalie K..., demeurant ..., 16 / de Mme Nadine L..., demeurant rue Henri Durre, impasse Cani, 59215 Abscon, 17 / de M.

Statuant sur le pourvoi formé par : LA COMMUNE D'ANGY, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 24 janvier 1991, qui dans la procédure suivie contre Nadia

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTERRE, 22 MARS 1977) QUE NALINE, MEMBRE D'UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF QUI EXPLOITAIT

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR limité à la somme de 7 725 euros la dette de Didier X...et de Nadine A..., née Y..., à l'égard du CRÉDIT AGRICOLE BRETAGNE HABITAT TRANSACTION, au