X... à des permanences téléphoniques, ce "qui lui a fait perdre tout intérêt pour un métier de passion et de dépassement de soi" ; qu'en refusant dès lors de considérer que cette situation était constitutive

Y... et Mme Annick Z..., son épouse, ont acquis un terrain et un pavillon ; qu'ils ont contracté un prêt auprès du Crédit mutuel pour financer cette acquisition et l'agrandissement du bâtiment existant

X..., notaire, a procédé à la vente amiable sur adjudication de deux pavillons appartenant aux consorts Z... et provenant de la succession de leur père, sur un cahier des charges dressé la veille, 28 mai

le locataire ; que le légataire à titre particulier n'est point tenu des dettes de la succession ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 mars 2002), que Mme X... a donné en location un pavillon

Y..., propriétaire d'un lot dans un immeuble en copropriété composé de plusieurs pavillons individuels, a assigné en démolition de construction les époux X..., propriétaires d'un autre lot, qui ont fait

X..., qui avait chargé la société CMI Alskanor de la construction d'un pavillon, a obtenu, par arrêt du 23 janvier 1985, l'exécution aux frais du constructeur, sous le contrôle d'un expert, des travaux

unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

(Colmar, 17 septembre 1993), que la société civile immobilière Hoenheim les cigognes (SCI), assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), a vendu en l'état futur d'achèvement des pavillons

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 13 janvier 1995 et 8 novembre 1995), que Mme Y..., propriétaire d'un pavillon

vous auriez été licencié parce que vous auriez sauvé un chien et pour demander l'interruption des livraisons de papillons.

Autun (Saône-et-Loire), 18, rue du Parc des Drémeaux, en cassation d'un jugement rendu le 14 janvier 1991 par le conseil de prud'hommes d'Audun (section activités diverses), au profit de l'association Papillons

Pion, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Les Papillons blancs du Finistère, après débats en

unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

Ingénierie ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 1993), que la société civile immobilière du Val Maubuée (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier un groupe de pavillons

[Y], dans le pavillon de M. [K] situé au [Adresse 5] ; que pour ce faire M.

lorsqu'elle intervient avant la décision judiciaire constatant la dette du débiteur ; que faute d'avoir recherché, à l'instar des premiers juges, si compte tenu de leur mauvaise foi lors de la vente du pavillon

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 1996), que Mme Y... est propriétaire dans un immeuble en copropriété du lot n° 36, composé d'un pavillon