Blancpain, avocat de la compagnie UTA, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le syndicat national des pilotes

intérieures Air Inter, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section B), au profit du Syndicat national des pilotes

F... et neuf autres pilotes de ligne de la compagnie Air France, contestant la liste de classement professionnel des commandants de bord au motif qu'en 1989 et 1990, des pilotes moins anciens qu'eux avaient

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société Aero-Piste à verser à M.

- éloigner les piles de pneus des bords de piste dans les virages.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LE CONTRAT DE TRAVAIL CONCLU LE 27 NOVEMBRE 1973 ENTRE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS PIOT-PNEUS ET JEAN X..., MONTEUR-REPARATEUR

systems interrogea la société Heli-Inter sur le prix des diverses prestations qu'elle lui consentirait pour le stationnement de l'appareil, les divers branchements, le lavage, le carburant, le bureau des pilotes

industriellement et subsidiairement à sa résolution pour défaut de conformité et vice caché, alors, selon le moyen : 1 / qu'en énonçant que la formule aurait été vendue en l'état dans le cadre d'un lot pilote

routier public, une moto devient une véritable arme par destination ; qu'au demeurant, le prévenu, qui est âgé de 43 ans et qui semble avoir effectué des études supérieures, en déclarant qu'il serait pilote

. ; que s'agissant du décès de Maxime X... et en l'absence de toute piste concrètement exploitable à l'exception du suicide, il n'y a lieu à suivre ; que les ultimes arguments tenant aux interrogations

partie de l'organisation de la compétition; que les deux gendarmes et le CRS se trouvaient à proximité du poste de secours et Ulrich X... les avait vus intervenir pour aider les skieurs et déblayer la piste

A... se trouvait en congé sabbatique depuis 1981 et qu'il n'avait pas utilisé la possibilité de reprendre son emploi de pilote de ligne à la date de son décès ; que les revenus à espérer de l'exploitation

X... est parfois amené à pivoter d'un quart de tour les premières barres par séquence, "il s'agit alors d'un mouvement non pas en extension du poignet, mais en flexion, comme un mouvement de décélération

X... a été au service de la société Air international formation (AIF), en qualité de pilote instructeur auprès d'armées de pays étrangers, suivant un contrat de travail à durée déterminée du 1er décembre

le déplacement « sensiblement longitudinal » ne pouvait être assimilé à un déplacement sans axe de rotation et que la caractéristique de la mobilité longitudinale était indissociable de celle du pivotement

, pour l'appareil précité ; que le 5 octobre 2010, l'un des pilotes, M.

Y... et 17 autres pilotes de la société Touraine air transport (TAT) sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette

Z... et Y..., pilotes de la société Touraine Air transport (TAT), sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air Liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette dernière