Gaston Z..., demeurant ... l'Eglise, 21190 Puligny-Montrachet, en cassation de l'arrêt n° 1690/95 rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale) au profit de la SCEA du Domaine

que, pour statuer comme il le fait, l'arrêt relève que la circonstance qu'il n'ait pas été établi de lien statistiquement significatif entre le vaccin et la sclérose en plaques n'est pas dirimant, la rareté

Poitiers (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la commune de Moncoutant-sur-Sèvres, dont le siège est [...] , représentée par son maire en exercice, venant aux droits de la commune de Pugny

PRESIDENT : M COMTE, CONSEILLER DOYEN FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M TURQUEY - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCATS : MM RAVEL ET CALON.

SUIT QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE; ET ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M COSTA - AVOCAT GENERAL : M TOUREN - AVOCAT : M RAVEL

RAVEL ET ROQUES. A RAPPROCHER : SUR LE NO 2 : 11 MARS 1964, BULL. 1964, II, NO 224 (3ER), P. 169

N° 66-111592 VEUVE COURE C/ CHAMPAGNE ET AUTRE PRESIDENT ET RAPPORTEUR : M DE MONTERA - AVOCAT GENERAL : M PAUCOT - AVOCATS : MM RAVEL ET COULET DANS LE MEME SENS : 12 JANVIER 1966 BULL 1966 II N° 37 (

ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M TURQUEY - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM RAVEL

RAVEL.

MAJORATIONS DE 25 %", ALORS QUE CES PRIMES ETAIENT SANS RAPPORT AVEC LE DOMICILE DES SALARIES ET QU'ELLES ETAIENT AU CONTRAIRE VERSEES POUR PALLIER L'ABSENCE DE CANTINE LE DIMANCHE ET TENIR COMPTE DE LA RARETE

mention relative à la désignation de la propriété acquise par son auteur, la société civile immobilière "Le Miami", suivant acte authentique du 18 octobre 1965 précisant, au titre des confronts "Au Sud : Raveu

caractère précieux et exceptionnel de cette copie d'origine, constitutive d'un objet de collection, que l'expert avait déterminé sa valeur, prenant aussi en considération la fragilité de cette pièce et la rareté

Rémi X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Pugny et Rodriguez, 2°/ de la société à responsabilité limitée Pugny et Rodriguez, dont

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Conception nouvelle bâtiment et travaux publics" (CNBTP), dont le siège social est à Ban de Leveline (Vosges) Raves

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "CONCEPTION NOUVELLE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLICS" (CNBTP), dont le siège social est à Ban de Laveline à Raves

de produire l'acte d'acquisition de ce bien ; qu'il produit, cependant, un "rapport d'estimation" de ce bien daté du 28 novembre 2011 mentionnant une valeur vénale de 3 400 000 CHF compte tenu de la rareté

Fernand Ravet, demeurant 4, rue Jean Jaurès, 38350 La Mure, 31 / M. Léon Rosset-Boulon, demeurant Les Echansons E, 274, rue du 8 Mai 1945, 38220 Vizille, 32 / M.

, un véhicule Passat de couleur noire prenait la fuite sans qu'il ait été possible de relever sa plaque d'immatriculation ; que sur place, les policiers constataient la présence d'un véhicule Toyota Rave