X..., dans le bureau de celui-ci en présence d'Hector De Z... ; que Jean-François X... conteste cette affirmation ; que les déclarations de Roger A... sont confirmées par les éléments de l'enquête ; que

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 janvier 2004), que Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 22 juin 1998, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal de grande instance d'AGEN du 28 mai 1997

Roger, - La SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, - Z...

au carrefour formé par la RN 7 et l'avenue du général de Gaulle ont constaté que le conducteur (ou la conductrice) du véhicule de marque Rover immatriculé 3924 YB 83 franchissait le feu tricolore au rouge

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Rouchayrole, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Normandie Roto impression, de Me Balat, avocat de M.

Roger, contre l'arrêt n° 1 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui, pour contestation de crime contre l'humanité, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 16 décembre 1998, qui, pour complicité de contestation de crime contre l'humanité, l'a condamné à six mois d'emprisonnement

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses quatre branches, ci-après annexé : Attendu que, par acte notarié du 15 janvier 1987, M. et Mme Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 5 juin 1996, chambre correctionnelle, qui l'a condamné, pour infraction à la réglementation relative à la sécurité

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1995, qui, pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu de signalisation rouge, fixe ou clignotant,

selon le moyen, que la concurrence déloyale peut toujours être intentée même par celui qui ne peut se prévaloir d'un droit privatif, de sorte qu'il importait peu que l'association des couleurs vert et rouge

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Charles X... coupable d'inobservation, par conducteur, de l'arrêt imposé par un feu rouge

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6e chambre, en date du 31 janvier 2006, qui, pour homicides involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs

Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Marc Y..., 2°/ Monsieur Jean-Claude A..., 3°/ Monsieur Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 septembre 2000, qui, pour faux et usage, escroquerie et abus de biens sociaux, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont

qui, dans l'information suivie des chefs d'escroquerie, abus de confiance, faux et usage de faux et complicité, après l'exécution d'un supplément d'information et la mise en examen de Philippe Y..., Roger