au Mans, occupés par les époux Y... et susceptibles d'être occupés par l'Eurl Agrissi et/ou la Sarl Courgane et/ou l'Association Club Tocqueville, et les locaux sis 50, rue de la Gare à Beaumont-sur-Sarthe

A..., il avait établi un bon de commande pour un seul fût au nom du service de gestion budgétaire de la Sarthe, bon qu'il avait ensuite, curieusement, jeté à la poubelle ; qu'il a ajouté avoir pris

il appartient ; qu'en l'espèce, le salarié faisait valoir avoir fourni les clichés en cause à titre purement gracieux, d'une part, dans le cadre d'un accord entre Le Maine libre et La Tribune de la Sarthe

délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 septembre 1994) que, suivant une convention d'occupation précaire consentie jusqu'au 31 décembre 1986, la société Samu

Y..., de Me Ricard avocat de la société SAMT, les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Samu - Auchan, dont le siège est ... à Saint-Martin- les-Boulogne

X... et la société Philippe X... concept, la conception et la mise en place d'espaces d'exposition des marques Sauter et Thomson dans de nombreux salons ; qu'en janvier 1989, la société SDRM a fait

X... a été victime, le 7 septembre 2004, d'un accident pris en charge, au titre de la législation professionnelle, par la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe (la caisse) ; qu'un arrêt irrévocable

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe

d'aménagement commercial de l'Orne a autorisé la société [...] , qui a pour activité la promotion immobilière, à construire un ensemble commercial, situé à la périphérie des communes d'Alençon et de Condé-sur-Sarthe

janvier 2000 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section B), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de l'Anjou et du Maine, venant aux droits de la CRCAM de la Sarthe

Partie intervenante : la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits du régime social des indépendants pour ce qui concerne les risques maladie

[L], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF du Centre-Val de Loire et de la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe, et l'avis de Mme Tuffreau, avocat général référendaire

. ; que pour les experts, le saut effectué par la vedette permet de dire que sa vitesse était de l'ordre de 30 noeuds (cf arrêt p. 7 dernier attendu) ; que le voilier qui, au moment de l'accident, utilisait

Michel, - LA SOCIETE SAMU AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt n° 275 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour infraction aux règles de la facturation

Michel, - La société SAMU AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt n° 274 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour infraction aux règles de la facturation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Samu Auchan, dont le siège est ..., en cassation d'une décision rendue

[S] [Z] était "une piste" dangereuse, composée de neuf modules comprenant notamment des passerelles et des sauts, destinée aux vététistes chevronnés, sachant d'une part que M.