Sara Z..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de CAEN, en date du 14 juin 2017, qui a prononcé sur une réduction supplémentaire de peine ;

Saras et Saybolt Sardegna se sont pourvues contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen (14 janvier 1988) qui a rejeté leurs contredits contre un jugement ayant déclaré compétent internationalement le tribunal

François-Xavier Y..., 2 / Mlle Christine X..., demeurant tous deux studio 26, La Sarra à Cargese (Corse-du-Sud), en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1995 par le tribunal d'instance d'Ajaccio

C..., Mme Sara G... C..., Mme Elizabeth S... I..., M. Joseph Q... I... , M. Charles I..., Mme Mary G... I... et la Fondation The Thomas J.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Sarah-Ann X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu

(Loiret), Marché Gare, route nationale 20, Saran, en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit M. J.L.

Bernard Z..., demeurant ..., 4°/ Mme Sarah Z... épouse A..., demeurant ..., 5°/ Mme Gisèle Y..., 6°/ Mme Hanini Z..., toutes deux, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1996

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AML Love France, société à responsabilité limitée, dont le siège est Pole ..., 45770 Saran

décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit : 1°/ de la compagnie l'Auxiliaire, dont le siège est ..., 2°/ de la société ACO, dont le siège est ... 10, 45400 Saran

Globe distribution, dont le siège est zone Terca Larivot, 97351 Matoury, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 11 juin 1999 par le conseil de prud'hommes de Cayenne, au profit de Mme Sara

La société PBR soutient qu'elle n'en a eu connaissance que le 10 juillet 2014 à la faveur d'un courriel que Mme Sarah A..., laquelle occupait alors l'emploi d'assistante de M.

Y... à l'hôpital voir ses filles prématurées (Sarah et Amira jumelles nées le 15 juillet 1998) et précise qu'il n'a jamais voulu les déclarer, il leur offrait dés cadeaux " qu'il indique en outre que "

des organismes de protection sociale (non fourniture des bordereaux obligatoires de cotisations de juillet 2005 à août 2006 et de la DADS 2005), et par défaut d'immatriculation de l'établissement de Saran

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Saran et Goulet, avocat de M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 avril 2010), que M. et Mme X..., de nationalité algérienne, qui sont arrivés en France le 12 mars 2002 avec leurs trois enfants, Sarah

II convient de constater, plus globalement, que le contrat de travail avec la société SOLBAT, signé en 2001 reprend les mêmes mentions que le contrat de la société SARA, signé en 2004.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Bastia, 13 avril 2005), qu'à la suite de la défaillance des époux X..., crédit preneurs du navire "Sarah

LES TROIS SUISSES, ENTREPRISE DE VENTE PAR CORRESPONDANCE DONT LE SIEGE EST A CROIX (NORD), DELBECQ S'EST MIS IMMEDIATEMENT AU SERVICE DE LA SOCIETE QUELLE, QUI A LE MEME OBJET ET QUI EST ETABLIE A SARAN