l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

des précisions sur le refus qui lui est opposé de suivre une formation en informatique ; que par courrier du 18 janvier 2011, JCLT lui a rappelé que ses demandes ne pouvaient être prises en compte en dehors

dernier ne pouvait consentir à cette acquisition qu'autorisé par l'assemblée générale, la cour d'appel en a exactement déduit que, la copropriété existant dès le 10 décembre 1987, la vente conclue en dehors

de Justice à PARIS, le seize février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BLONDELet de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Marielle

articulé par Yvan Y... à l'encontre de son employeur dans des conditions qui s'imposent dès lors à la présente juridiction; que l'employeur démontre, notamment par les attestations d'Agnès I..., de Xavier

Assistance Midi-Pyrénées "EAMP", 68 ) de la société électronique Malakoff "ELEMA", 69 ) de la société Diffusion électronique d'Argenteuil "DEA", 70 ) de la société Diffusion électronique du Louvre "DELO

Xavier Y..., pris en qualité d'héritier, domicilié à ladite adresse, 2°/ à Pôle emploi de Paris, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Xavier Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs d'homicide involontaire et infractions

Slimane Kaïd a également déposé au greffe de la Cour de Cassation un mém oire personnel le 30 octobre 2002 ; La SCP Boré et Xavier a déposé, le 18 février 1993, un mémoire en réplique, le 9 mars 1993

Monsieur Pierre Z... a expliqué aux membres du Conseil que la présence de Monsieur X... n'était pas possible car incompatible avec celles de certains membres du collège fondateur du Conseil ; que Monsieur Xavier

vingt-neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me E..., de Me Z..., de la Société civile professionnelle BORE et XAVIER

Cependant si les dispositions précitées s'appliquent à l'huissier chargé de constatations, rien ne l'empêche, en dehors de l'exercice de sa profession d'attester de ce qu'il a pu constater et donner son

territoriale ou qui passe dans la mer territoriale après avoir quitté les eaux intérieures ; qu'il se déduit de ces dispositions que l'Etat côtier ne peut procéder à la saisie d'un navire stationnant en dehors

A... et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Les Mutuelles du Mans, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société civile

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me X... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Axa corporate solutions, aux droits de la société Axa global risks, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Everite, de la SCP Boré, Xavier

X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie AXA Corporate solutions, venant aux droits de la compagnie

X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans Assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Axa corporate solutions, les conclusions de M.

Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans Assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Axa corporate solutions, les conclusions de M.