mêmes de l'arrêt, s'occupait jusque-là notamment des achats de matières premières), faisant apparaître que les contrats d'achat de matières premières seraient désormais centralisés au niveau de la direction

résulte de l'arrêt attaqué que Philippe X..., titulaire d'un permis d'extension de sa maison d'habitation, annulé par la suite, a transformé le garage initialement prévu en une terrasse couverte et y a adjoint

activités professionnelles ou sociales le mettant en contact avec des mineurs sur l'ensemble des régions Alsace et Lorraine ; "aux motifs, qu'autoriser André X... à reprendre ses fonctions de directeur-adjoint

Au nombre des emplois en faisant partie figure le "cadre adjoint de service administratif", coefficient 390. La société Keolis soutenant que M. V... est cadre adjoint.

rappelait qu'il avait bénéficié d'une décision de classement sans suite rendue sur une plainte qui le visait, sollicitait la confirmation du jugement l'ayant dispensé de peine, en expliquant que la direction

T... a occupé des postes de direction au sein de différents organismes de sécurité sociale (caisse régionale d'assurance vieillesse, caisses primaires d'assurance maladie).

jusqu'au mois d'août 1986, puis à partir du mois de septembre 1986, celle de directrice adjointe et d'avoir dit en conséquence que les coefficients attribués et les rémunérations versées à la salariée

raison des pressions que le seul fait de son retour à la tête de l'établissement impliquerait, et à augmenter le trouble à l'ordre public résultant des infractions qui lui sont reprochés (ainsi qu'à son adjoint

X..., directeur général adjoint de la ville de Reims, signait le CCAP et le CCTP du marché public en cause, document préparé et rédigé à sa demande par Mme B..., directrice adjointe de la culture et du

X... était secrétaire général adjoint, a organisé une réunion d'information dans l'entreprise Wan distributions et que le 19 septembre suivant, la direction de la société a été informée de la création

fonctions de la nouvelle direction qui a remplacé le secrétaire général et le directeur-adjoint évincés à la suite de l'intervention de l'ARS ; que, dès le 10 août 2011, à la suite d'un entretien avec

fondé sur une cause réelle et sérieuse et condamner en conséquence l'employeur au paiement de dommages-intérêts à ce titre, la cour d'appel a retenu que la simple lecture du courrier de la directrice adjointe

K... occupait mais une fonction de directeur adjoint « épaulé par deux chefs de service » et que l'association avait adressé une promesse d'embauche à Mme G... le 21 juin 2012, date bien antérieure à celle

qualité de comptable dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée transféré le 1er novembre 1997 à la société Marmande Investissement cliniques, a été nommée le 22 janvier 1999 au poste de directeur adjoint

que de la direction de la gestion des moyens, - que cette direction est composée de 3 départements, 2 divisions et une mission soit : * le département de la gestion du personnel, * le département du développement

sens de l'article 1er du décret du 21 octobre 1971 fixant les conditions d'affiliation au régime de l'Institution de retraite complémentaire qu'il vise, de tout praticien exerçant effectivement la direction

sens de l'article 1er du décret du 21 octobre 1971 fixant les conditions d'affiliation au régime de l'Institution de retraite complémentaire qu'il vise, de tout praticien exerçant effectivement la direction

sens de l'article 1er du décret du 21 octobre 1971 fixant les conditions d'affiliation au régime de l'Institution de retraite complémentaire qu'il vise, de tout praticien exerçant effectivement la direction