Gautier qui participait à une course cycliste de fantaisie a été victime d'une chute ; que blessée, elle a assigné M.

que la fabrication des produits de fin d'année constituait des tâches non durables, appelées à se répéter chaque année à une époque voisine, en fonction du rythme naturel des saisons ou des demandes cycliques

124-2-1 du code du travail ; 2°/ que le recours à des salariés intérimaires est autorisé en cas d'accroissement temporaire de l'activité habituelle de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

donnée à l'entrée de l'itinéraire litigieux par l'apposition à minima selon le cliché photographique produit par les demandeurs d'un panneau de bonnes dimensions, apposé sur un arbre à hauteur de cycliste

recours à des salariés intérimaires peut être autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant de l'accroissement temporaire d'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

des tâches appelées à se répéter chaque année à des dates à peu près fixes en fonction de la maturité du produit de saison, et que ces tâches confiées à la salariée étaient liées à cet accroissement cyclique

pas subordonné à l'existence d'un surcroît de travail dans l'entreprise ; qu'en l'espèce, en lui reprochant de n'avoir pas justifié d'un surcroît de travail lié à des commandes exceptionnelles ou cyclique

antistaphylococcique (Pyostacine) dans un cas et avis chirurgical dans un autre ; que ces foyers infectieux staphylococciques, dont la localisation est classique et entretenue chez les adeptes du cyclisme

QUI VENAIT SUR SA DROITE ; MAIS ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE R 90 DU CODE DE LA ROUTE LES CYCLISTES ET LES CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEUR DOIVENT EMPRUNTER LORSQU'IL EN EXISTE, LES PISTES SPECIALES

ROUTE, ET LUI IMPUTER L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT, L'ARRET ATTAQUE CONSTATE, PAR ADOPTION DES MOTIFS DU PREMIER JUGE, QUE LE CONDUCTEUR DE LA VOITURE AUTOMOBILE VENAIT PAR LA GAUCHE DE LA CYCLISTE

LEUR ENCONTRE AU PROFIT DE GUY DE X..., L'ARRET ENONCE QU'EN OUVRANT LA PORTIERE SANS S'ASSURER QU'ELLE POUVAIT LE FAIRE SANS DANGER, ALORS QUE LE TAXI N'ETAIT PAS EN BORDURE DU TROTTOIR ET QU'UN CYCLISTE

X..., coureur cycliste professionnel, après la rupture du contrat le liant depuis 2000 à la Ville de Charleroi (Belgique) d'une demande de dommages-intérêts, le conseil de prud'hommes de Lannoy a décidé

Lilian X... a inventé un système de pédalage cycliste fondé sur la solidarité entre la pédale d'entraînement et la semelle de la chaussure ; que la mise au point technique de l'invention a été réalisée

précédents, il avait été impliqué dans deux accidents matériels mais sans responsabilité de sa part, alors qu'en réalité, lors de l'un de ces accidents, survenu le 3 juin 1979, il avait renversé un cycliste

mars au 29 septembre 2007 par un « accroissement temporaire d'activité-surcroît d'activité nouveau trafic le Havre » ; or l'entreprise utilisatrice ne justifie en rien de l'existence de variations cycliques

X...avaient pour but de pourvoir à des variations cycliques de production de la société Porte et, par motifs propres, que chaque bon de commande lié au chantier Aéroports de Paris nécessitait l'embauche

A... avant de le traîner au sol; que I'examen de la vidéo, les témoignages des cyclistes et des habitants de I'immeuble surplombant le parking caractérisent la violence de la scène ; qu'il est également

122-1-1,2° du code du travail ; 2°/ que le recours au contrat de travail à durée déterminée est autorisé notamment en cas d'accroissement temporaire de l'activité, notamment en cas de "variation cyclique