X... s'était bien gardé de préciser qu'il occupait des fonctions, notamment au festival biennal du Val-de-Marne, au théâtre de Champigny-sur-Marne ainsi qu'au festival de la chanson du Val-de-Marne ; qu'en

X..., à l'association Théâtre Nout et à Mme Y... des locaux à usage commercial pour une durée de 24 mois ; que la SIISD, considérant qu'un bail commercial soumis au statut la liant aux trois co-preneurs

Auguste, écrivain, demeurant, ..., Le Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la 1ere chambre de la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°) La Société Anonyme AREUSA théâtre

date du 22 mars 1952, par laquelle les parties décidèrent que les droits d'exploitation cinématographique de l'oeuvre appartiendraient au RP Z..., tandis que ceux concernant le livre, la radio et le théatre

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ALAIN X..., ELEVE DE PREMIERE DIVISION DE L'ECOLE DE DANSE DE LA REUNION DES THEATRES LYRIQUES

SUR LES DEUX MOYENS DU POURVOI : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 3 MAI 1962), LA SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE " BLIN ET CIE ", QUI EXPLOITAIT A PARIS LE THEATRE DE LA " GAITE

ET M ROLAND X..., AUTEURS D'UNE PIECE DE THEATRE, ONT DONNE MANDAT A LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES (SACD) EN VUE DE LA CESSION, DANS LES PAYS DE LANGUE ANGLAISE, DES DROITS D'ADAPTATION

refusé de qualifier d'exorbitantes du droit commun notamment les clauses subordonnant à l'accord préalable du bailleur toute modification des caractéristiques essentielles de l'espace restauration thématique

X..., agissant pour le compte d'une société en formation, la société Bare, exploitant le restaurant "Le Caveau du théâtre" ; Attendu que les relations contractuelles ont cessé le 3 février 1995, le

adaptation Alain B... de l'acadébite " ; qu'en page 3 figuraient un dessin représentant le Christ et les apôtres manifestant contre la précarité de l'emploi, un autre intitulé " Jésus-Christ entre au théâtre

date du 22 mars 1952, par laquelle les parties décidèrent que les droits d'exploitation cinématographique de l'oeuvre appartiendraient au RP Z..., tandis que ceux concernant le livre, la radio et le théâtre

de Douai (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse fédérale de crédit mutuel, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Caisse de crédit mutuel de Dijon théâtre

octobre 2009 ; que l'article L. 1235-1 du code du travail précisait que «si un doute subsiste, il profite au salarié» ; que Madame X... produisait une attestation de Madame Z..., administratrice au théâtre

central et électeur, en cassation d'un même jugement rendu le 10 septembre 1996 par le tribunal d'instance du 12ème arrondissement de Paris, au profit : 1°/ de l'Etablissement Public et Commercial du Théâtre

X..., propriétaire d'un local à usage de restaurant-théâtre loué à la société Balboa Opéra, a fait délivrer à cette dernière sommation visant la clause résolutoire insérée dans le bail d'avoir à mettre

société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Abricot communication, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à l'association Syppox théâtre

contractuelle d'une partie des locaux à l'usage d'habitation, et souverainement retenu, par motifs adoptés, que l'activité réelle de la société locataire consistait dans le montage de spectacles donnés dans un théâtre

X... n'affecte nullement la véracité de ses déclarations précises, concordantes, réitérées et confortées par le comportement théâtral et trouble du prévenu ; que, d'ailleurs, les accusations de Y... n'ont

domicile, et la prise de poids importante (20 kilos) réalisée en 5 mois depuis son placement; que l'expertise psychologique de Nouale conclut à sa crédibilité, dans la mesure où elle n'apparaît ni théâtrale

L'INDEMNITE D'EVICTION DOIT ETRE EGALE AU PREJUDICE CAUSE PAR LE DEFAUT DE RENOUVELLEMENT DU BAIL; ATTENDU QUE POUR REFUSER DE COMPRENDRE DANS L'INDEMNITE DUE PAR LA COMMUNE DE CARPENTRAS A LA SOCIETE DU THEATRE