[R] a été victime, le 29 juin 2011, alors qu'il pilotait une motocyclette, d'un accident de la circulation impliquant le véhicule appartenant à Mme [Z] [F]. 3.

Le 4 août 2012, les gendarmes de [Localité 1] sont intervenus pour un accident mortel de la circulation impliquant un bus de transport de voyageurs appartenant à la société [2] (la société) et ayant causé

Dans la perspective de la mise en circulation d'une nouvelle ligne TGV, la SNCF a décidé que les agents de la résidence de [Localité 3], qui assuraient un accompagnement des trains par un roulement mixte

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2021), Mme [M] [E] a été grièvement blessée, le 21 juin 2008, à l'occasion d'un accident de la circulation, alors qu'elle était passagère du véhicule

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 28 octobre 2020), Mme [Z], épouse [F], a été victime le 4 mars 2006 d'un accident de la circulation après avoir perdu le contrôle de son véhicule, assuré auprès de la société

[L] [Y] a été grièvement blessé lors d'un accident de la circulation causé par le véhicule conduit par M. [P] [H]. 3.

peine de vingt mois d'emprisonnement, prononcée par jugement du même tribunal en date du 19 octobre 2022, devenu définitif le 11 mai 2023, pour des faits de « défaut de permis de conduire, mise en circulation

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 7 septembre 2022), [J] [T], assuré par la société MAIF, a été victime le 13 juin 2011 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès la société La Sauvegarde

[J] [X] lors d'un accident de la circulation. 3.

Il est décédé des suites de cet accident de la circulation. 2.

attaqué (Versailles, 22 juin 2021), statuant sur renvoi après cassation (2e Civ., 20 mai 2020, pourvoi n° 18-24.834), [M] [Y], alors âgé de cinq ans, a été victime le 26 août 1999 d'un accident de la circulation

devant le tribunal correctionnel des chefs d'association de malfaiteurs, faits commis entre le 30 septembre 2008 et le 6 mai 2010, et, pour la même période de prévention, d'aide à l'entrée, à la circulation

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 décembre 2022), le 26 mai 2000, Mme [L] [O], alors qu'elle était âgée de 10 ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile conduit

[C] [Y] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 2023, qui, pour blessures involontaires, détention de chien non identifié et circulation

[K], a été victime d'un accident de la circulation, alors qu'il traversait la chaussée. 2.

[I], alors âgé de deux ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société UAP, aux droits de laquelle se trouve la société Axa France IARD (l'assureur

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 25 janvier 2023), le 25 février 2016, [I] [H], piéton âgé de 87 ans, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (

[I], médecin, a été victime le 21 mai 2004 d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré par la société Areas dommages (l'assureur). 3. Après une mesure d'expertise, M.

[R], garagiste (le garagiste), la restauration de la carrosserie d'un véhicule d'occasion mis en circulation le 1er janvier 1975 et acquis le 27 juillet 2014. 2. A la demande de M.

Le [Date décès 1] 2016, cinq personnes sont décédées et une soixantaine de personnes ont été blessées lors d'un accident de la circulation impliquant plusieurs véhicules.