Préalablement à la réfection de l'enrochement, une étude de faisabilité géotechnique devra être réalisée dont le but sera : l'identification de la fondation de la piscine, la vérification de la qualité

X...a saisi une juridiction de sécurité sociale, laquelle a ordonné une expertise technique ; Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement, après avoir constaté que le litige porte sur les actes

X...a saisi une juridiction de sécurité sociale, laquelle a ordonné une expertise technique ; Attendu que pour accueillir ce recours, le jugement, après avoir constaté que le litige porte sur les actes

en mai et juillet 2003, l'entreprise ne disposait que de la remise des plans généraux de l'architecte et que c'est seulement en octobre 2003, que le maître de l'ouvrage devait missionner un bureau d'études

instance de Grasse, statuant en la forme des référés, dans le litige l'opposant : 1°/ au CHSCT du Centre hospitalier général de Grasse, dont le siège est [...] , 2°/ au Conseil en analyse du travail études

SOCOTEC, qui avait été chargée d'une mission de contrôle technique (annexe 12 au rapport d'expertise) ; que dans ce courrier, le contrôleur technique indique au maître de l'ouvrage que "lors de nos dernières

de l'ouvrage est également une option à étudier.

Axa France (société Axa) ; que, postérieurement à la réception de l'ouvrage, M. et Mme [P] ont dénoncé l'apparition de fissures à la société Axa qui, après avoir diligenté une expertise et confié une étude

perquisitionné et saisi des documents, à la délivrance de commissions rogatoires aux mêmes fins, qui ont été exécutées, et à la désignation d'experts, qui ont effectué sur place des investigations techniques

Michaël Y..., demeurant ..., 2 / du CCEA d'Orléans, dont le siège est ..., 3 / de la Délégation régionale Unedic AGS Centre Ouest, Centre de gestion et d'étude AGS d'Orléans, dont le siège est ..

groupe producteur de bacs de couverture en aluminium, ne connaissait pas parfaitement, aussi bien les phénomènes de corrosion et de condensation générés par son industrie, que les caractéristiques techniques

puisque l'attention du client était attirée sur l'apparition d'une fissuration ultérieure de l'enduit au droit des joints" ; "qu'à la date de l'exécution des travaux, n'existait aucune réglementation technique

X..., directeur technique de M.

elle n'était pas partie contre la SCI La Palmeraie et, d'autre part, le marché qu'elle avait signé sans réserves avec celle-ci ne prévoyait d'autre maître d'oeuvre que ladite SCI, sans compétence technique

échelon du niveau V de la classification instituée par l'accord national du 21 juillet 1975 -possédant des connaissances générales et professionnelles comparables à celles acquises après une année d'études

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : rue des Teinturiers, 62000 Arras, 18 / de la société Système technique d'agencement modulaire

un sous-détail de certains prix ce qu'elle a fait le 11 septembre 2002 mais que par fax du 17 septembre 2002 le chef d'agence a déclaré ne pas confirmer son offre ; qu'il y explique que " le chargé d'études

Y... n'était pas novice en matière de travaux de rénovation immobilière, celui-ci formulant des préconisations techniques, qu'il s'agisse de la charpente, des réseaux en cuivre d'alimentation de chauffage

liée par contrat d'exclusivité avec la société Clinique La Fontaine, a choisi, pour la remplacer lors d'une de ses absences, Mme Y..., elle-même médecin, laquelle était dans la deuxième année de ses études

DES VOISINS, ET, PARTANT, DE LA RESPONSABILITE DES DESORDRES QUE L'EXECUTION DES TRAVAUX PAR CET ENTREPRENEUR POURRAIT OCCASIONNER AUX TIERS ; QU'IL EST ENCORE PRETENDU QUE LA SPECIALITE DE LA TECHNIQUE