demandes à l'encontre des Établissements Neveux ; Aux motifs que les consorts X..., Y... et Z..., ci-après consorts X..., ont donné suite, en août 2001, à la proposition de la société Agur pour l'étude

Souvent les chantiers nous paraissaient irréalisable dans les contraintes de temps ou les contraintes techniques.

Strichard aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Etude Strichard à payer à M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que reprochant à la société ERDF de n'avoir pas respecté son obligation de lui transmettre des propositions techniques

O..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à l'Etude Balincourt, prise en la personne de M.

dans leurs rapports, elles devront supporter en définitive la moitié des condamnations ; Mais attendu qu'ayant retenu, par un motif non critiqué, que la société Walter Zat Projects, chargée d'une étude

Z..., demeurant ..., pris ès qualité de mandataire liquidateur de la société Etude promotion isolation du bâtiment (EPIB), société anonyme, 4 / de la société Groupement français d'assurances (GFA),

C'est encore sur ce même constat à l'absence de post disponibles que vient échouer le moyen tenant à l'absence de réalisation d'étude de poste ou de suivi des préconisations du médecin du travail.

désignant les produits qu'il vend, le fait que les commerçants se révalent d'une vente directe des producteurs ou éleveurs se voulant être un gage de qualité de ses produits, qui ne relève pas d'une technique

X..., la société AGF Outre-mer, devenue Allianz en qualité d'assureur de la société Geomat Antilles, la société Geomat Antilles, la société Apave parisienne, l'EURL Antilles études et la SMABTP en qualité

légalement justifié sa décision ; "alors, d'autre part, dans ses conclusions, le prévenu faisait valoir que, conformément à l'injonction préfectorale du 3 février 1988, il avait fait entreprendre les études

OTH Méditerranée était investi d'une simple mission d'assistance technique de l'architecte, celui-ci assurant seul la direction et la responsabilité de la mise au point des études, plans et projets, l'organisation

A..., architecte, par la société Callendrite, entreprise d'étanchéité, assurée par l'Union des assurances de Paris (UAP), et la société Zanga, entreprise de carrelage, le Bureau d'études Coteba, devenu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bureau d'études générales et de coordination (BEGC), dont le

L'entrepreneur ne s'est embarrassé qu'aucune étude préalable, pas même la simple faisabilité du projet sur de l'existant ancien dont la solidité n'a pas été éprouvée, et il s'est visiblement exonéré de

A..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire des sociétés EMB, Techno du Bâtiment, SNT et SEBM, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

, constituant entre elles une unité économique et sociale, ont saisi le tribunal d'instance d'une demande d'annulation de la désignation par la Fédération nationale CGT des personnels des sociétés d'études

. - Y... ont réalisé un lit filtrant non conforme aux prescriptions techniques de la mairie de Fronton et aux règles professionnelles ; que le sol où est implanté le puits d'infiltration n'est pas perméable

soumises aux premiers juges lesquels par une analyse pertinente des pièces produites aux débats et des documents contractuels, ont mis en évidence qu'il n'est pas démontré d'anomalie dans la phase d'étude

la législation existante en la matière depuis très longtemps et du fait qu'ils disposaient d'un service de médecine du travail particulièrement développé, ainsi que d'un centre d'études