Adrien Y..., demeurant ... (14e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de Mme Renée X..., demeurant ... (5e), défenderesse à la

Adrien X..., demeurant résidence Les Terrasses, 18, rue Frépillon à Méry-sur-Oise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section C),

Bernard, Adrien D..., demeurant à Albussac (Corrèze), Lachaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 décembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Adrien Y..., assisté de M. X...

Julien X... et Adrien Y... des chefs d'association de malfaiteurs, de fabrication, détention et transport de substance ou produit incendiaire ou explosif en bande organisée, de refus de se soumettre au

Laurent, parties civiles, contre l'arrêt en date du 22 décembre 1989 par lequel, après condamnation d'une part de Adrien D... et de Eric F... du chef de coups ou violences volontaires ayant entraîné

formé par : - DELMAS A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 novembre 1992, qui l'a débouté de ses demandes dans la procédure suivie contre Claude Adrien

à son créancier, l'huissier vérifie suffisamment l'exactitude de l'adresse où il signifie à domicile en mentionnant que cette adresse est connue de l'étude et que le nom du destinataire figure sur la

par Lettre Recommandée avec Accusé de Réception ou un avis de passage ayant été laissé ce jour à votre domicile, une lettre simple vous a été adressée accompagnée d'un récépissé à réexpédier ou à déposer

Adrien X... et à Mme Y..., épouse X..., du désistement de leur pourvoi en faveur de la caisse primaire d'assurances maladie des Hauts-de-Seine, la Mutuelle accident de la confédération générale des oeuvres

[Adresse 31] ? [Adresse 28] (?

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique annexé à l'arrêt en ce qu'il critique la communication au syndicat CFDT des noms et adresses des personnes

le prévenu, lorsque celui-ci, bien que cité à l'adresse figurant dans sa déclaration d'appel, n'était ni présent ni représenté à l'audience ; qu'en condamnant M.

[V], l'arrêt mentionne leur domicile au [Adresse 1], adresse visée dans le jugement et les déclarations d'appel, et énonce que « Mme [J] et M.

BNP Paribas, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.

[K] [M], domicilié [Adresse 2], [Localité 2], 2°/ à la société Château [Adresse 3], société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 4], [Adresse 3], [Localité 3], défendeurs à

rigoureusement quotidienne » ; qu'à l'examen de l'ensemble des pièces de la procédure et en particulier des prescriptions médicales concernant les trois patients, le tribunal relève que : • pour Monsieur Adrien

Francis Z..., domicilié ..., 2°/ à Mme Pauline Z..., épouse B..., domiciliée ..., 3°/ à Mme Adrienne Z..., épouse C..., domiciliée ..., 4°/ à M. Henri Z..., domicilié ..., 5°/ à M.