Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 21 janvier 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de la contravention de coups ou violences volontaires, après relaxe

Alain, desquelles il résulte qu'il se désiste du pourvoi par lui formé le 28 juin 1995 contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1995, qui l'a condamné

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 février 2006, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 12 octobre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre lui pour délit et contravention de coups ou violences volontaires, a prononcé

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle Alain

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ALLAIN

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Roger X..., 2°) Madame Jeanne Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., à Saint-Martin

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 5 août 2003, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE spécialement composée

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1998, qui, sur renvoi de cassation, après condamnation définitive de Marc-Michel Z... , pour abus de

Alain R..., demeurant ..., 30 / de Mme Annie Q..., épouse R..., demeurant ..., tous deux venant aux droits de M. et Mme O...

de B..., Jean I..., Alain C..., Pierre-Emmanuel Y..., Alain H..., Lucien N..., Hubert E..., Guy J..., Philippe L..., Christian Z..., Joseph F..., Hervé POULAIN, Jean-Claude A..., André K..., l'a débouté

Eric I..., 24°/ de Mme Martine E..., 25°/ de M. Stéphane L..., 26°/ de M. Antony M..., 27°/ de Mme Nadia H..., 28°/ de M.

Alain AM..., demeurant ..., 118°/ de Mme ZX... Todini, demeurant ..., 92160 Antony, 119°/ de M. Gilles AH..., demeurant ..., 120°/ de M.

Philippe Martin, demeurant 32, rue Nicolas Beaujon, 33000 Bordeaux, 42°/ de Mme Patricia Bordes, née Martin, 43°/ de Mlle Florence Martin, demeurant toutes deux Résidence Sunset, boulevard Prince

MARTIN MAUREL VIE, sans qu'une expertise financière soit nécessaire, la somme de 277.345,74 € en partie reçue dans le cadre de l'exécution du jugement ; que la S.A.

Alain, - X...

Alain, Dominique X..., 2°) de M. Richard, Claude X..., 3°) de Mme Martine A..., épouse de M.

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.