AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Martine X..., demeurant résidence l'Albanne, ..., en cassation d'un arrêt

Alban X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1993 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la société Union bancaire du Nord, société anonyme, dont le siège est

Caisse régionale de Crédit mutuel du Sud-Est, dont le siège social est ... au Mont-d'Or, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre), au profit de Mme Albane

Christophe, Alban X..., 4 / Mlle Virginie X..., demeurant tous ..., 33650 Saint-Selves, en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale, Section

société Pacifico, 4°/ à la société Etablissements Maurel & Prom, société anonyme, 5°/ à la société MPI, société anonyme, ayant toutes trois leur siège [...]                     , 6°/ à la société Allan

X... s'il était demeuré dans l'entreprise, ont été transférés à la société Alcan, qui a elle même revendu la filiale PEM en 2005 au groupe Ferro Atlantica ; que Ferro Atlantica a créé, en juin 2006, la

Y..., lui avait demandé de ne plus revenir travailler. » « A l'appui de cette allégation, elle produit aux débats un courriel signé de Alban Y... du 20 août 2009 et portant l'adresse électronique de

ses droits lui avait été faite dans une langue qu'elle comprenait, ainsi que le procès-verbal d'audition dans lequel celle-ci avait indiqué parler et comprendre le français et avoir été scolarisée en Albanie

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la compagnie Alba Assurances, personne morale de droit Suisse, dont le siège est à Saint-Alban

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Z..., demeurant ... à Saint-Alban Leysse (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars

Alban de Z..., demeurant à Paris (11ème), ..., 8°/ de M.

(Cantal), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit de : 1°) Mme Anne-Marie X..., née A..., demeurant Saint-Alban les Eaux à Renaison

Gilbert X..., demeurant à Saint-Julien-en-Saint-Alban, 07000 Privas, 2 / de la société Cyprine France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Caisse mutuelle régionale Picardie, dont le siège est ..., 2 / la Réunion des assureurs maladie Picardie, dont le siège est ..., espace Saint-Alban

X..., Sainte-Croix, Alban A..., demeurant ..., 3 / Mlle D..., Hortense, Raoule, Maryse A..., demeurant ..., 4 / M. Raymond, Honoré A..., demeurant ..., 5 / M.

demeurant 145, avenue de Fronton, 31000 Toulouse, 2°/ Mme Jacqueline Varano, demeurant 145, rue de Fronton, 31000 Toulouse, 3°/ Mme Isabelle Adoue, demeurant 3, rue des Peyronettes, 31140 Saint-Alban

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Alcan à payer à Mme X...

identité sur la base de son passeport, il est mentionné comme directeur commercial de QUORE DESIGN, et a remis à ses interlocuteurs une carte de visite à l'en tête de QUORE DESIGN au nom de "Stéphane Alan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Douglas, Alan Y..., mannequin, demeurant à Paris (3e), ...,

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Theam du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Finance négoce et location (la société Fineloc) et la société Alian