Guy A..., demeurant ..., 3 / de Mme Jeanne B..., demeurant ..., 4 / de Mme Gisèle Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société civile professionnelle A...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GUY Y... X...

Guy Y..., demeurant "Le Grangis" à Murs par Châtillon-sur-Indre (Indre), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Guy Y..., demeurant ... aux Etangs, 4°/ de Mme Simone Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Guy X..., Mme X..., M. Hervé X... et M.

aux sociétés MMA VIE ASSURANCES MUTUELLES, MMA VIE, SACA et à Guy Z...

est à Rennes (Ille-et-Vilaine), 9, rue Jacques Gabriel ; 17°) La ville de FOUGERES, représentée par son maire domicilié en cette qualité à la mairie de Fougères (Ille-et-Vilaine) ; 18°) Madame veuve Guy

ALORS CINQUIEMEMENT QU' en tout état de cause, en ne précisant pas quel était le contrat n° [...] dont la société Allianz Iard reconnaissait le bénéfice à M.

GUY ET LA COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, DU CHEF DE PRATIQUE DE PRIX ILLICITES ; VU LES MEMOIRES PRODUITS, EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PROPOSE, PRIS DE LA VIOLATION

mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 310, 444, 446 et 512 du Code de procédure pénale et excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a entendu Guy

Guy, 13) D... Annie, 14) E... Armand, 15) R... Joseph, 16) I... Eric, 17) Z... Joëlle, épouse I..., 18) A... Guy, 19) N... Gilbert, 20) H... François, 21) F...

Guy, LA SOCIETE ASSO FRANCE, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er mars 1989 qui, pour infraction à la règlementation protectrice de la sécurité des travailleurs

l'issue de l'information judiciaire, le pilote de l'avion, Eric A..., l'instructeur de la compagnie aérienne, Alain X..., et deux responsables de la direction locale de l'aviation civile, Francis Y... et Guy

Jean-Guy A..., domicilié [...], 3°/ à M. Luis C...

X..., salarié de la société Guy Broussail (l'employeur), de 1997 à 2007, en qualité de tailleur de pierres, puis de chef d'équipe et enfin de chef de chantier, a été atteint, en 2005, d'une silicose associée

Guy A..., 2 / Mme Marie-Agnès Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., La Galinette, 83250 La Londe des Maures, en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1998 par la cour d'appel de Versailles

Guy X..., demeurant ... à Saint-Avertin, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1990 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ M.

Guy Dominique C..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 7 / de M. Alain E..., demeurant ... à Bry-sur-Marne (Val-de-Marne), 8 / de M.

Guy X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2018 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Jean-Guy....», diverses attestations qui laissent suggérer qu'en 2006, Monsieur Y... aurait été Délégué Syndical.