rejoignaient dans la zone des Hanois à une douzaine de milles à l'ouest de Guernesey ; Etienne Z..., matelot à bord de " la Belle Gueuse Il " qui maintenait un cap, chalut à la mer, se positionnait à bâbord

prendre un bain d'eau tiède avec des roses pour se purifier; comme le démon ne quittait pas son corps, l'imam avait décidé d'utiliser une autre technique : la flagellation des pieds avec une baguette de bambou

DECISION ET DE FIXER SON PRIX ; QU'IL RELEVE QUE, DANS CES CIRCONSTANCES, L'ACQUEREUR NE POUVAIT PAS DECELER QUE LES MOTEURS POSSEDAIENT DES PISTONS DE LONGUEUR ET DE POIDS DIFFERENTS, QUE LE MOTEUR BABORD

.., en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1997 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Lyon, au profit : 1 / de la Banque nationale de Paris, dont le siège est Lyon Bachut

LA COUR DE CASSATION, statuant en assemblée plénière, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé le 24 janvier 1983 par la société anonyme BABOLAT MAILLOT WITT, dont le siège social est ..., en cassation

X..., ont estimé que pour ce qui concerne la cale n° 1, l'eau de mer avait pénétré par le système d'ancrage du navire, la porte d'accès au compartiment bâbord du puits aux chaînes étant restée ouverte

découvert qu'après les réparations effectuées au port du Pirée le mauvais état du système de déballastage en raison de la corrosion dont étaient affectées à plusieurs endroits, y compris dans la partie bâbord

de Mme [T], après débats en l'audience publique du 31 mars 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Peyregne-Wable, conseillère rapporteure, Mme Guihal, conseillère doyenne, et Mme Babut

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme Champalaune, présidente, Mme Daniel, conseillère référendaire rapporteure et Mme Babut

INFRACTION AUX SERVITUDES DE VISIBILITE"; ATTENDU QUE LE JUGEMENT ATTAQUE ENONCE QUE LE 27 JUILLET 1962, UN CONDUCTEUR DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT CONSTATAIT QUE DEUX PANNEAUX PUBLICITAIRES "EAU BADOIT

et contradictoires des parties, a souverainement fixé la date de la vente au 5 janvier 1998 ; Attendu, sur la troisième branche, que la cour d'appel ayant souverainement constaté que les moteurs bâbord

n'était pas encore réglée lors des premiers faits et lors de leur révélation ; que vivant sous le même toit que celui qu'elle considérait comme son père, son intégrité physique et son enfance ont été bafouées

manière effective, mis en mesure de se présenter au greffe pour avoir accès au dossier et déposer son mémoire ; qu'en l'absence de tout jour ouvrable dans ce délai de 48 heures, l'esprit du texte serait bafoué

qu'il s'agit là d'une conduite hautement préjudiciable dans la mesure où elle constitue un acte de concurrence déloyale vis à vis des exploitants qui respectent la législation en vigueur et où elle bafoue

avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme Champalaune, présidente, Mme Bonnet, conseillère référendaire rapporteure et Mme Babut

Fulchiron, conseiller rapporteur et Mme Babut, greffière de chambre qui a assisté au prononcé de l'arrêt, conformément aux dispositions des articles 452, 456 et 1021 du code de procédure civile.

maintenu chaque fois que cela sera possible, et les clôtures devront exclusivement être constituées de clôtures grillagées fixées sur piquets, de haies vives ou de clôtures grillagées surmontant un mur bahut

Mandrier dans de telles conditions ; notamment, les arbres intermédiaires se seraient immanquablement rompus (une rupture a été constatée au démontage au niveau d'une clavette de l'arbre intermédiaire bâbord