X..., notaire, un bail à construction a été passé entre la Société civile d'attribution les Cottages de Guermantes (la SCA) et la Société civile immobilière Boissières de Guermantes (la SCI), pour une

les explications techniques apportées dans le dossier et à l'audience, il n'est pas démontré que la fardeleuse en question ait provoqué l'incendie car sa mise en route entraînait le verrouillage du boîtier

messages destinés indifféremment à tous les utilisateurs du réseau, ont le caractère de communication audiovisuelle, les dialogues interactif entre deux personnes et les messages différés laissés dans les boîtes

déclarations de l'employeur, la durée du travail est variable pour chaque distributeur selon les semaines, et même selon les mois, et dépend du nombre de publicités" et de ce que "le nombre de prospectus, de boîtes

conséquence débouté la partie civile de ses demandes ; "aux motifs que, sur la notion de médicament par présentation, le conditionnement de la vitamine C 800 porte les indications suivantes : boîte

Mme X... et Mme Z..., propriétaires des parcelles voisines, en désenclavement ; Attendu que, pour fixer le tracé de désenclavement au chemin Sud dit des [...]  , l'arrêt retient que la présence de boîtes

Résidence El Soula à Amélie-les-Bains (le syndicat) aux fins de voir annuler les résolutions n° 10 à 13 relatives à des travaux de ravalement de façades, d'étanchéité de terrasses et de remplacement de boîtes

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bouttier

juste passer par endroits entre les véhicules incriminés ; qu'Armelle A..., entendue par les gendarmes le 18 juillet 2002, déclarait qu'elle avait été amenée il y a quelque temps à fréquenter la boîte

le doyen des juges d'instruction contre l'association « [1] », dont la présidente était Mme [S] [F], du chef d'injures publiques envers un élu, en raison de la distribution, le 23 mai 2019, dans la boîte

constatant la saisie ; qu'il ressort de la procédure que les autorités judiciaires espagnoles ont fait procéder à la confection d'un scellé parfaitement identifiable et décrit comme contenant neuf boîtiers

créance produite au motif que le créancier n'avait pas répondu dans le délai de trente jours à la lettre de contestation de créance, que la SA Crocquet avait choisi comme siège social et adresse une boîte

. ; que le garage ayant procédé au changement de la boîte de vitesse, un expert amiable a conclu que ces travaux n'étaient pas justifiés et que la panne avait une origine autre et antérieure à la réparation

7 combattants bien différenciés dans le domaine des arts martiaux, avec une combinaison de sauts arrière accompagnés d'effets sonores ; qu'il comporte un contrôle de la violence des combattants par boîtier

droit privatif ; qu'en retenant, pour écarter le parasitisme, que, s'il doit être relevé l'existence de similitudes dans l'aspect général des deux modèles en cause tenant notamment à la combinaison du boitier

société ITP, par sa participation postérieurement à la signature du contrat entre les sociétés ITP et SCDM à des réunions pour assurer la mise en place concrète des équipes et par l'envoi de sa boite

A... qui faisait valoir avoir remis la boîte d'expédition contenant le sachet à la secrétaire de l'entreprise et qu'il n'avait pas été constaté "ouvert ou douteux" ni par la secrétaire, ni par Mme Y...

L... ne revendique pas la forme de la boîte mais sa décoration ; que cette boîte de couleur blanche comporte trois lignes d'écritures de taille variable, la première pour le logo, la deuxième pour le nom