Mlle Christine Y... à la qualification BTS, assistante de gestion PME/PMI et de lui permettre de rechercher un emploi.

de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Henri X..., directeur de la société Sofema et tiers responsable de l'accident du travail survenu à Christine

CHRISTIAN, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DOUZIEME CHAMBRE, EN DATE DU 21 NOVEMBRE 1980, QUI, POUR ESCROQUERIE, L'A CONDAMNE A 13 MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS ET 5 000 FRANCS D'AMENDE

QUI TROUVENT LEUR PRINCIPE ET LEUR RACINE DANS LES ELEMENTS INTRINSEQUES QU'ILS VIENNENT CORROBORER ; ATTENDU QUE POUR RECONSTITUER AU 7 MAI 1977 LA DATE DU TESTAMENT REDIGE ET SIGNE PAR MELLE CHRISTIANE

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christiane S..., épouse Paul, Valère X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1986 par

investissement gestion (pourvoi n° 90-16.836) : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 90-15.589 pris en ses six branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 avril 1990), que par délibération

Patrick Pron, demeurant 6, place des Cités Jardins, 54350 Mont-Saint-Martin, 37 / de Mme Marie-Antoinette Raimondo, demeurant 8, rue Jeanne d'Arc, 54430 Rehon, 38 / de Mme Christiane Renaudin, demeurant

(CHRISTIAN), Z...(NADINE), Z...

Ces offres ne permettant pas de procéder à un choix, nous avons adressé une invitation à l'ensemble des offreurs par courrier pour une réunion le 22 avril 2004 " ; que Christian B... a également déclaré

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 2 600 francs ; Vu le mémoire

Christian X..., agriculteur, 2 ) Mme Annie Y..., épouse Baudet, demeurant ensemble à La Mare au Budo, à Pordic (Côtes d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1990 par la cour d'appel

X..., employé du 4 janvier 1993 au 4 avril 2002 par la société Christian PERRET en qualité de VRP exclusif, a ensuite été gérant de la société Ateliers de l'habitat jusqu'au 27 décembre 2002 ; qu'à l'issue

examen, par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, chargée de procéder à une expertise psychologique, Mme Marie-Christine

examen, par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, chargée de procéder à une expertise psychologique, Mme Marie-Christine

examen, par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, chargée de procéder à une expertise psychologique, Mme Marie-Christine

examen, par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, chargée de procéder à une expertise psychologique, Mme Marie-Christine

pour faire face à cet engagement et du caractère disproportionné de son cautionnement ; qu'il appartient à chaque partie de prouver les faits nécessaires au succès de sa prétention ; que Monsieur Christian

cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 6 septembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Ghislaine X..., épouse Y..., et la SARL COMPTOIR SUD BIJOUX solidairement responsable, Christian