SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ANGERS, 28 AVRIL 1969) QU'ANDRE COGNE ET LA DAME X...

ou de volières, les abeilles, les vers à soie, le gibier et les poissons des lacs et des d rivières, les animaux énumérés à l'article 452 du Code pénal au nombre desquels figuraient les bestiaux à cornes

ne faisait pas le même sort au mot Briquet et au mot Camel, écrit dans des caractères au moins deux fois plus grands et d'abord visibles au premier coup d'oeil ; qu'en outre apparaissaient, dans le coin

Philibert X..., demeurant à Cosne d'Allier (Allier), ..., 28) Mme Thérèse Y..., épouse X..., demeurant à Cosne-d'Allier (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991 par la cour d'appel

Mais à Sainte-Suzanne ce sont 2 agents du service technique qui sont en charge du traitement des dossiers avec un quincaillier du coin.

hématologue, qualifiait de réactionnelle au stress, des paralysies polynévritiques, bilatérales, symétriques de type antébrachial qui débutent en général par les extenseurs des doigts qui se bloquent en "cornes

I... avait pleinement conscience de la contrainte utilisée sur son épouse, puisqu'il leur a indiqué avoir fait une « connerie » en enlevant Mme F... ; qu'ainsi, la version des faits donnée par la victime

deux moyens réunis pris en leurs diverses branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 13 février 1989), que le syndic de la liquidation des biens de la société Atelier du bon coin

au conseil désigné par l'inculpé ", ensemble l'article 117 du même Code " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Rolland X... a fait choix de deux conseils, Me Cohen-Bacri

formé par l'ASSEDIC de Bourgogne, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1999 par le tribunal d'instance de Cosne-Cours-sur-Loire

(les acheteurs) tout d'abord un système d'irrigation dont l'un des appareils, le "Corner-System", ne fonctionnait pas, ensuite deux pompes ; qu'après expertises, les acheteurs ont demandé la résolution

greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de la Société du canal de Provence et d'aménagement de la région provençale, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la SCP Cohen

X... dit Cohen-Delalande qui a été mis en redressement et liquidation judiciaires, les 18 et 19 février 1988 ; qu'après la clôture de cette procédure pour insuffisance d'actif, M.

Missari a rappelé au visa de l'article 1134, alinéa 3, du code civil que la société Maje avait manqué à son devoir d'exécuter les conventions de bonne foi à plus d'un titre, dès lors que l'ouverture d'un corner

Attendu, selon les arrêts attaqués (Paris, 27 septembre 2006 et 21 mars 2007) que la société Groupe Dupuy a, par acte du 30 juillet 1993, donné à bail des locaux à usage commercial à la société Corner

seuil de remembrement de l'unité de production ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, au besoin d'office, si la reprise des terres louées n'avait pas pour conséquence de faire dépasser à l'EARL du Coin

K... de le tuer, ce dernier l'ayant mis en cause (D 3105 corn 112), et, d'autre part, avoir fait parvenir des post-it à sa compagne pour assurer la poursuite de ses activités criminelles, atteste de sa

. ; qu'interrogée par un psychologue sur l'existence de ces violences, l'enfant a seulement indiqué que son père le mettait au coin, ce dont il ne saurait être déduit comme l'a fait ce praticien que l'enfant

visant la vitre droite indiquant avoir tiré 4 coups avec continuité, deux impacts ayant été retrouvés dans la vitre de la portière avant droite, un à hauteur du montant de la portière, un autre dans un coin

Z...et l'EURL Groupe Jean Z...ont contesté l'état de frais vérifié de la SCP Cohen-Guedj, avoué qui les avait représentés (l'avoué) ; Attendu que M.