Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Ollier, conseiller, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des consorts Y..., de Me Delvolvé, avocat de M.

Richard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de M. Jacques Y..., demeurant ... Breton, 2 / de M.

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1987, qui, pour conduite d'un véhicule automobile sous l'empire d'un état d'ivresse manifeste, et refus

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [O] [K], et les conclusions de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - RICHARD

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller C..., les observations de Me RICARD

Richard, - B... Gérard, - B... Maurice, - X... Moïse, - Z...

Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de Me RICARD

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour la société SD Cotentin.

de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Palais de Justice à PARIS, le six novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 3 juillet 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation publique envers particulier,

de Justice à PARIS, le vingt-huit février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1993, qui, pour tromperies sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, en état de récidive

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Coeuret, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.