A..., commissaire aux comptes de la société, attestant non seulement de l'existence d'un compte courant (ainsi que d'un compte " primes ") de Bernard X..., mais précisant en outre que tous les chèques

procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'il résulte de l'information des charges suffisantes contre Frédéric X... d'avoir courant

[V], sauf à annuler sa mise en examen en ce qui concerne la période « courant 2014 », pour ne retenir que celle de « courant 2015 au 29 septembre 2015 », alors « que la partie civile ne peut être entendue

, une réclamation portant sur l'admission, à concurrence de 380 590,98 francs, de la créance revendiquée par le Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine (CIAL) au titre du solde débiteur du compte courant

litigieux", la créance de la SCP Optimale gestion ne pouvait être évaluée avec certitude, cependant qu'une créance de compte-courant d'associé est remboursable à tout moment et qu'elle avait constaté

animaux ou sur ceux dont ils ont la garde, dans le respect des dispositions légales ou réglementaires, et en particulier de celles qui régissent la protection animale, les soins et les actes d'usage courant

" - question n° 6 : "l'accusé X... est-il coupable d'avoir dans le département des Yvelines et sur le territoire national de courant 1982 à courant 1985, commis des attentats à la pudeur sur la personne

- question n° 5 : L'accusé X... est-il coupable d'avoir, à Nice (Alpes-Maritimes), courant 1993, avec violence, contrainte ou surprise, commis des agressions sexuelles sur la personne de C... ?

X... et portés au crédit de son compte courant dans cette clinique ; Attendu que le compte courant BPTP de la SA Maison de santé Marigny et les actions de cette société et de la SA Clinique Marigny

d'avoir rejeté sa demande de réinscription du 31 décembre 1998 sur les listes électorales de cet arrondissement où il résidait de nouveau après avoir été momentanément muté professionnellement en Alsace courant

compensatoire sans répondre aux conclusions dans lesquelles il soutenait que son épouse vivait en concubinage avec un artisan armurier, ce qui entraînait une diminution de ses dépenses concernant la vie courante

V... faisait valoir qu'en raison de la coupure de courant litigieuse, « la cuve de vin rouge contenait 120 hl de vin insipide, non commercialisable, en lien direct avec l'absence de fourniture d'électricité

coupable d'abus de biens sociaux ; " alors, d'une part, que dans ses conclusions d'appel, Gérard X... faisait valoir que la totalité de ses salaires n'avait pas été portée au crédit de son compte courant

Pezilla la Rivière et non à Pia; qu'ils y dorment tous les soirs dans un immeuble qui leur appartient, même si leur mère y habite aussi; que cet état de fait suffit pour parler de domicile au sens courant

'assemblée générale du 16 février 2012, les associés de cette société ont décidé de procéder à une augmentation de capital en numéraire de 400 000 euros par voie de compensation avec le compte courant

[J] était dû au seul fait que la somme de 108 225 euros avait été inscrite par erreur à son compte courant d'associé ; que M.

[Y] de son service militaire national courant 1976 et 1977, le tribunal de grande instance d'instance d'Avignon a tranché une partie du principal ; qu'en jugeant pourtant que l'appel contre ce jugement

[G] coupable des faits d'usage de faux entre courant 2010 et courant 2013 au préjudice des sociétés [1], alors : « 1°/ que l'arrêt de cassation du 8 avril 2021 avait censuré le premier arrêt d'appel