J... pour prix de son intervention, la présidence qu'il occupera effectivement d'une autre société contrôlée par J... et de Germain Le Bras qui se trouvera présent avec Christian Y... auprès de Le Diouron

tourisme de marque Renault CLIO, gris clair, immatriculé 4878 YJ 83, conduit pas une femme de type européen, circulant avenue Jean-Moulin à Toulon en direction de l'avenue Vauban, franchissait le carrefour

bus retiré), le point de ramassage scolaire à proximité du stop n'offrait pas toutes les garanties de sécurité possibles pour les enfants, d'autant que le point d'arrêt du car se trouvait dans le carrefour

qu'en deuxième lieu, il paraît effectivement que Z... n'a pas dit toute la vérité sur certains éléments et notamment sur les raisons pour lesquelles il s'est rendu à plusieurs reprises à proximité du carrefour

ET ROBERT Y..., LOCATAIRES DE PARCELLES APPARTENANT A M MAURICE DIEUDONNE X...

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

Alain Y..., 2 / de Mme Olivia X..., demeurant ensemble à Paris (15e), ..., 3 / de la société Carrefour Zaeemarché, ayant son siège Saint-Guénault, à Evry (Essonne), 4 / de la Caisse primaire d'assurances

X... a été engagé pour la surveillance d'un magasin Carrefour, à compter du 30 juillet 1990, en qualité d'agent technique de prévention et de sécurité, par la société Entreprise technique de sécurité et

[G], de la SCP Spinosi, avocat de la société Carrefour proximité France, après débats en l'audience publique du 9 octobre 2024 où étaient présents M.

L... de sa demande d'expertise graphologique et de l'AVOIR condamnée à payer à la SA Carrefour Banque la somme de 3.325,35 euros avec intérêts au taux légal à compter du 21 août 2012.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence 9 avril 1998) qu'une collision s'est produite, dans un carrefour

de matériel (l'équivalent de leur valeur étant déclaré dans les DAS 2) ; que des vérifications faites, il ressort, s'agissant des relations de la société ICP et la polyclinique de Saint Georges de Didonne

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Carrefour

donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugment qu'il confirme que le prévenu, qui circulait en motocyclette, est entré en collision, à proximité d'un carrefour

[R] a été engagé en qualité d'employé de libre-service par la société Carrefour Hypermarchés. 2.

Dieudonné, Jean et Hubert Y... de Camy Gozon (les consorts Y... de Camy Gozon) portant sur la pleine propriété de biens ayant fait l'objet à leur profit de baux à long terme en date du 14 octobre 1983

Dieudonné Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 20 mars 2017, qui a ordonné la prolongation pour une durée d'un an du délai d'épreuve

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Agence maritime Paloumé Lafresnée (Paloumé), ayant pour assureur la société La Réunion européenne (RE), a été chargée par la société Carrefour

Attendu, selon le jugement (tribunal d'instance d'Antibes, 28 novembre 2006) et les pièces de la procédure, que la société GSF Jupiter a repris le 24 octobre 2005 le marché de nettoyage du site de Carrefour

faute susceptible d'engager sa responsabilité dans l'accident dont il a été victime le cyclomotoriste qui, circulant sur une chaussée à sens unique et s'apprêtant à opérer un virage à gauche après le carrefour