Georges B..., demeurant à Villers-Le-Sec, Ligny-en-Barrois (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1986 par la cour d'appel de Nancy (3e Chambre), au profit : 1°) de Mme veuve Robert X.

André, Robert, Joseph X..., demeurant ... à Castelnau-le-Lez (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

Robert Y..., demeurant résidence de L'empéri, 246, cours Gimon à Salon de Provence (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre

Robert Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 avril 2000, où étaient

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 1989, qui, pour homicide involontaire et infractions au Code du travail, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement

Marcel, partie civile, contre l'arrêt en date du 12 mars 1985, de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE (7ème chambre correctionnelle) qui, après avoir relaxé Robert Y..., Louis Z... et Gérard A... dans

Michaud, Chevreau, Dorly, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de LA VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 22 novembre 1990, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de Me JOUSSELIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT