X... a contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avoués Six, Guillaume, Six (la SCP) qui avait représenté une partie adverse dans une instance ayant donné lieu à

signalé concernant l'exercice, par les parents, de l'autorité parentale, en dehors de différends à caractère mineur les ayant opposés à propos de l'éducation ou du suivi médical de l'enfant ; que Guillaume

présidents de chaque groupement concerné à effectuer une déclaration tenant compte des observations de la commission ; que les présidents des Caisses locales de Saint-Laurent-du-Var, Saint-Auban, Guillaumes

SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A LA DESIGNATION DES DELEGUES SYNDICAUX DE L'ETABLISSEMENT DE SAINT-ETIENNE DE LA COMPAGNIE DES ATELIERS ET FORGES DE LA LOIRE A ETE FORME AU GREFFE DUDIT TRIBUNAL PAR GUILLAUME

Guillaume X... Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris, en ce qu'il avait débouté une caution (M.

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 février 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 50 000 francs d'amende et a ordonné

(Haut-Rhin), 1, place Guillaume Tell, 4°) de M.

X..., agissant ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée CEA Guillaume, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1995 par la cour d'appel

D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, d'une part, que la société Guillaume

S..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 9 février 2018 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Texier-Guillaume-Chatelperron-Beaulande,

Guillaume X... que « sont présents ou représentés : la société TELLOS SAS représentée par M.

Guillaume Z... ; Aux motifs que « M. Guillaume Z... était administrateur de la SA Z..., entreprise familiale, dirigée par son oncle M.

Guillaume X... et Mme Colette X...

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 1992, qui, après l'avoir condamné pour violences volontaires, dégradation de biens appartenant à

Guillaume Flammang, 2 / M. Guillaume Flammang, demeurant tous deux 52, avenue de la Libération, 63800 Cournon-d'Auvergne, à M.

Guillaume X... de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu les articles 544 et 545 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X..., ayant donné naissance à un enfant prénommé

et Pascaline aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Isabelle Guillaume et Pascaline à payer à Société Irish coffee la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Guillaume A... à payer à Monsieur Pascal X...la somme de 26. 600 ¿ et à Mademoiselle Lucie X...la somme de 1400

), rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que Mme X... a formé un recours contre le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP Six-Guillaume-Six

Attendu que le 24 octobre 1975, les époux de X... demandèrent au docteur Y..., médecin pédiatre, d'examiner leur fils Guillaume, âgé de 3 ans et demi, qui présentait une forte fièvre accompagnée de vomissements