Jacky X..., la dissimulation invoquée par Mme Claudine Y... n'étant pas justifiée au regard des pièces fiscales produites ; qu'en conséquence, il y a lieu de faire droit à la demande de M.

Z..., donneur d'aval, de trois lettres de change à échéance du 30 octobre 1978 tirées par la société Jerseys Hary, les deux premières sur la société Jacky Fley et la troisième sur la société Dely, ces

Jacky Z..., ayant demeuré ..., 86200 Loudun, en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1998 par la cour d'appel de Bourges (1e chambre), au profit de M.

Jacky X..., le premier de 33 000 francs et le second de 22 000 francs ; que les époux Louis et Odette X... se sont portés cautions pour garantir le remboursement du premier de ces prêts ; que M.

de Ville, place Jean X..., 93100 Montreuil-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1999 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société Kraft Jacobs

X... chez madame Arlette Z... est le seul critère qui doit être retenu pour apprécier le caractère réel et sérieux du licenciement ; qu'en conséquence le licenciement de monsieur Jacky X... repose sur

A..., C..., D... et E... ainsi que les sociétés ICM, Evolve, Montcarville Investissements, Imprimerie Jack et WRM, afin d'obtenir l'annulation des cessions frauduleuses de titres de la société WRM, la

Jacky, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 16 février 1998, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 6 ans d'emprisonnement

TRAVAIL, 1382 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU' IL EST FAIT GRIEF A L' ARRET ATTAQUE D' AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE GUY JACOB

X... a été engagé par la société Quaglia et Jacob, exerçant sous l'enseigne Speedy, en qualité de technicien de montage ; qu'après s'être plaint, par courriers des 6 novembre et 7 décembre 2006, de ce

Jacky Y..., 3°/ à Mme Marie Z..., épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 16 mai 2017

, en indemnisation par le Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et autres infractions (le Fonds) du préjudice qu'il a subi à la suite de l'assassinat, le 17 octobre 2006, de son père, Jacky

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la commune de SOULTZ de sa demande dirigée contre la société JACOB HOLM ; AUX MOTIFS QUE l'abstention de la Ville de procéder à des vérifications par

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juillet 2008), rendu en référé, que le 13 janvier 1995, la société Jacobs

René ; que le numéro du dossier est identique à celui figurant sur le contrat de réservation de Monsieur et Madame Jacky X... ; qu'enfin, conformément aux dispositions de l'article R 261-30 du Code de

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société SOGECAP à payer à Monsieur Jacky Y... la somme principale de 584.230,68 euros avec des intérêts de retard selon les modalités précisées au

Par cessionnaire, il convient d'entendre la Société EUROPE AUTO 56 et Monsieur Jacky Y... » ; « considérant que pas plus devant la Cour que devant le Tribunal la Société EUROPE AUTO 56 et Jacky Y...

LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : Consotts X..., civilement responsables, La Caisse Régionale de l'Aube des Assurances Mutuelles Agricoles, (CRAMA), partie intervenante, THEVENIN Jacky

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, courant 2005, la société Jacky Boy music a réalisé une compilation de dix huit chansons enregistrées par Henri

Jacky X..., demeurant à Villedieu (Côte d'Or), Laignes, 2 / M.