de la Madone, 20230 San Nicolao (Haute-Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1992 par la cour d'appel de Bastia (Chambre sociale), au profit : 1°/ du maire de la commune de Santa Maria

Maria Laurinda, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'Agen, chambre correctionnelle

sauraient constituer une preuve de « ces griefs fantaisistes », en insistant au surplus sur le fait qu'il n'y a pas eu de poursuites pénales ; qu'ainsi il résulte suffisamment de ce qui précède que Maria

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maria Z... dite Maria A..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un

Maria, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 28 septembre 1995, qui, pour délit de violences volontaires, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Maria, épouse X... - contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 février 1988 qui, dans la procédure d'extradition suivie contre elle à la demande du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Maria Z..., épouse X..., demeurant à Grahat (Lot), ..., en cassation

, dont le siège est rue de l'Eclipse à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1993 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Maria

Amoro Z..., Lucinda A..., Letaif B..., Frédérick C..., Arnaud D..., Manuel E..., Baba F..., Djime G..., Birante H..., Hamidy I..., Thierry J..., Madiline K..., Ahmed L..., Coly M..., Lucien N... et Maria

actions simplifiée, dont le siège est [...]                      , contre l'arrêt rendu le 13 septembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Maria

pour les prestations en espèce de l'assurance maladie, au jour de l'interruption de travail ; qu'il n'est pas contesté qu'à la date de l'interruption de travail prescrite, le 18 novembre 2010, Madame Maria

A l'examen du bulletin de paie de Mme Maria A...

; " aux motifs que, sur la nullité de la citation, Joël X... maintient sa demande de nullité visant le premier chef de prévention de dégradation volontaire d'un bien appartenant à Victor A... et à Maria

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé madame Maria X... sous mesure d'accompagnement judiciaire pour une durée de 24 mois et désigné l'UDAF de la Dordogne pour percevoir les prestations incluses

Maria veuve Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 1988 qui, dans la procédure suivie contre Bernard Z... du chef d'homicide involontaire

..., PRETENDANT QU'UNE SOMME LEUR ETAIT DUE EN CONTRE VALEUR DES COMMISSIONS LEUR REVENANT A LA SUITE D'ACCORDS SUR L'EXCLUSIVITE DE VENTE D'APPARTEMENTS CONSTRUITS PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MARIA-SEINE

demeurant Quartier Saint-Clair à Riez (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4ème chambre civile), au profit : 1 / de Mme Maria

Norbert X..., demeurant au Landresque, Sainte-Juliette-sur-Viaur à Cassagnes Begonhes (Aveyron), 28/ de Mme Maria X..., demeurant au Landresque, Sainte-Juliette-sur-Viaur à Cassagnes Begonhes (Aveyron