Michel EEEEEEE..., domicilié [...]                        , 230°/ à M. Steve FFFFFFF..., domicilié [...]                                   , 231°/ à M.

Michel X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Valeo, société anonyme, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Sur le rapport de Mme Michel-Amsellem, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Apodiss, de M.

Philippe G..., demeurant 32 bis-34, ..., 10°/ de Mlle Michelle D..., 11°/ de M. Jacques I..., 12°/ de M.

lui avait présenté un trader du nom de Michel, qui avait suggéré d'ouvrir un compte en Jordanie au nom de A... et de domicilier dans les locaux de la TOG à Paris, Michel ayant été rémunéré pour sa mission

Jean-Claude Y..., Mme Michèle Y..., Mme Annabelle Y..., M. Yoan Y..., M. Jean-Michel Y..., M. Z... , Mme A..., Mme B... C..., M.

Michel B..., le commissaire aux comptes ou les parties civiles laisse peu d'illusions sur leur réelle prise de conscience de la gravité des faits poursuivis et sur la nécessité de mettre un terme à ces

2012), que la société Porcher industries (la société Porcher), spécialisée dans la production de fils technologiques, entretenait des relations commerciales soit directement, soit par le canal de sa filiale

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Sportfive, la société Michel Miroite Gorins Deshayes Bidan représentée par M.

En conséquence la société SNCF et ses filiales et la société SEAFRANCE font partie d'un même groupe de reclassement.

la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société beIN Sports France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Filiale

Michel K..., domicilié [...] , 15°/ à M. Didier L..., domicilié [...] , 16°/ à Mme AC... M..., domiciliée [...] , 17°/ à M.

Si la société anonyme CCMX reste une entité juridiquement distincte, filiale de la société CCMX HOLDING, la procédure de licenciement a été engagée dans le cadre de la procédure mettant en oeuvre le comité

Jean-Michel, - D...

Michel E... ; que le bordereau de remise de chèques mentionne bien Me D... comme bénéficiaire mais comporte un numéro de compte erroné puisqu'il s'agit de celui du compte étude de Me X... ; qu'il est démontré

reclassement ne s'offrait – ni au sein de l'entreprise, la SA MOULINEX ayant cessé toute activité et licencié 3064 salariés-, ni au sein du groupe constitué avec la société BRANDT, laquelle, avec ses douze filiales

reclassement ne s'offrait – ni au sein de l'entreprise, la SA MOULINEX ayant cessé toute activité et licencié 3064 salariés-, ni au sein du groupe constitué avec la société BRANDT, laquelle, avec ses douze filiales

Michel K..., demeurant ..., 32 / de M. Aimé I..., demeurant ..., 33 / de M. Eric X..., demeurant ..., 34 / de M. Jean-Christophe Q..., demeurant ..., 35 / de M.