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806 résultats pour « Michel Marion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137234fcd58014677408244

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Michel Y..., demeurant ..., La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 2 mars 1999, où étaient

Source officielle

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CC

civ3

61372354cd580146774085dd

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

Y..., Michel, Joseph, André A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Renée B..., demeurant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00304

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Mario Y..., domicilié [...]                     , 2°/ à M.

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8557

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM.

Source officielle
CC

soc

61372367cd580146774094ad

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Martine Santa Maria, demeurant ..., 40 / de Mme Brigitte XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Marie-José XK..., demeurant ..., 42 / de Mme Viviane XL..., demeurant bâtiment 12, appartement 104, .

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe2e7

Cassation

21 juin 1995

21 juin 1995

Michel X..., 2 / de Mme Michel X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

613722e9cd58014677403144

Cassation

2 juillet 1997

2 juillet 1997

Michel Y..., demeurant RN 198, 20221 Sari Solenzara, et aux droits duquel viennent ses héritiers : 1°/ Mme Angèle, Marie A..., épouse Z..., demeurant ..., 2°/ M.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb6b

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

éléments concrets et précis sur le comportement agressif de la victime au moment des faits, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237c9

Cassation

18 septembre 2002

18 septembre 2002

Michel, - Y...

Source officielle
CC

civ3

6137235dcd58014677408d1c

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Michel D..., demeurant ..., 6 / de M. Henri X..., demeurant ..., 7 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137232dcd5801467740675a

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ3

6137233acd5801467740714c

Cassation

13 juillet 1999

13 juillet 1999

Jean-Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721d0cd580146773f79a0

Cassation

2 décembre 1992

2 décembre 1992

cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Thérèse Y..., demeurant à Rumesnil (Calvados), 2°/ de Mme Geneviève Z..., épouse A..., demeurant à Pont l'Evèque (Calvados), rue Saint-Michel

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7b6e

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Michel Y..., 2°) Mme Jeanine Y..., née Z..., demeurant ensemble ... (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1990 par la cour d'appel de Chambéry, au profit de : 1°) M.

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CC

civ3

613721d2cd580146773f7b80

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Michel X..., 2°/ Mme X... née Z... demeurant ensemble garage du Centre, ...

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CC

civ3

61372317cd580146774054c9

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Guy, Michel, Alexandre Y..., demeurant ..., 2°/ de M. Z..., Marie, Jacques C..., demeurant ..., 3°/ de la société Nouvelle église 94, dont le siège est ..., 4°/ M.

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CC

civ3

6137231ccd580146774058f7

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Michel X..., 2°/ Mme Claire Z..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit de Mlle Odile Y..., demeurant

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CC

civ3

6137231ecd58014677405ac2

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Michel X..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1996 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), au profit de la société Jean-Paul

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CC

civ3

61372374cd58014677409fbd

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle C...

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CC

civ3

61372681cd58014677426164

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Michel X..., demeurant, Pâtisserie des Pavillons, 27, place des Pavillons à Lyon (7ème) (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier 1993 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre), au profit de

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