au 24 avril 2023, puis en rééducation à la clinique de [Localité 1] du 24 avril au 28 juillet 2023, que depuis cette date, elle continue les soins de rééducation trois fois par semaine, qu'elle est toujours

Que de même, celle-ci s'est toujours comportée comme gérante de la SIGC à l'égard de Claude Y.... Qu'ainsi, en sa qualité de gérante, Mme X... a valablement engagé la responsabilité de la SIGC.

légal au regard des textes susvisés ; "alors, de deuxième part, qu'il résulte des différents procès-verbaux établis au cours de l'enquête de police (PV n°258-3, n° 258/5 et 258/7) que René Y... a toujours

Pierre, stand 123, 19 / Mme Huguette YA..., stand 124, 20 / Mlle Dominique Y..., stand 141, 21 / Mme Monique XU..., stand 143, 22 / M.

François YT..., 63°/ Mme Monique YO..., demeurant tous deux ..., 64°/ M. Roger YU..., demeurant ..., 65°/ M.

mainlevée de la saisie ; Attendu que pour ordonner la mainlevée de la mesure de saisie immobilière, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que la créance dont l'exécution forcée était poursuivie était modique

(MONIQUE), EPOUSE Y..., DU CHEF D'IMPORTATION IRREGULIERE LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 2, 189, 336, 337, 414, 423 DU CODE DES

Monique, épouse Y...

mineure Marion D..., demeurant tous deux ..., en cassation de deux arrêts rendus le 6 juin 1995 et le 7 novembre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Monique

Christian A..., 2 / Mme Monique Z..., épouse A..., demeurant tous deux 21690 Salmaise, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel de Besançon (1re Chambre civile), au

., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (10e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Marie Juliette Z..., née A..., demeurant ..., 2 / de Mme Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique Z..., née A..., demeurant ...

société Le Bellevue, société à responsabilité limitée, exploitant une activité de bar-restaurant-grill de nuit à l'enseigne "Les Braises", 86270 La Roche Posay, prise en la personne de sa gérante, Mme Monique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Monique Z..., née X..., demeurant ..., 2°/ M.

Sebastiano Y... aurait été pendant le mariage infidèle ; que Monsieur Sebastiano Y... ne dénie pas ses liaisons avec Madame Monique Z...ou encore Madame Sylvie A...; que toutefois les éléments soumis

Moncius Z..., demeurant ..., 2 / de M.

Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

à la disposition de la SA TOTAL, la prestation de service informatique était facturée par la SARL INFORM'L à cette dernière ; qu'il résulte en effet de l'attestation rédigée en la forme légale de Monsieur