X... a obtenu de la juridiction administrative une indemnisation, à la charge de l'Etat, du dommage imputable à une vaccination obligatoire ; qu'elle a assigné en responsabilité la société Aventis Pasteur

FONDS DE COMMERCE DE VENTE DE CARBURANTS ET STATION-SERVICE, SE PLAIGNANT DE TROUBLES DE JOUISSANCE DUS A UNE FUITE D'ESSENCE DANS LES CANALISATIONS, ONT ASSIGNE LEUR BAILLEUR ALLEAUME, L'ENTREPRISE PASTRE

Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat du centre hospitalier Louis Pasteur, et les conclusions de M.

X..., chef comptable, a été engagé par la société Clinique Saint-Pierre le 3 mars 1980 ; que cette société a absorbé la clinique Pasteur en janvier 2002, les deux entreprises appliquant des conventions

PPP..., qui a exercé les fonctions de directeur du laboratoire de recherche de l'Unité de radio-immunologie (URIA) au sein de l'Institut Pasteur, a été notamment poursuivi pour avoir, entre 1980 et 1986

l'hépatite B en décembre 1998, janvier et juillet 1999, divers troubles ayant conduit, courant novembre 2000, au diagnostic de la sclérose en plaques ; qu'il a assigné en responsabilité la société Sanofi Pasteur

A PAYER A LA SOCIETE LA BRASSERIE DU PECHEUR LA SOMME DE 40 000 FRANCS EN REMBOURSEMENT D'UN PRET CONSENTI PAR ELLE LE 15 AVRIL 1964 A LA SOCIETE BRASSERIE LE PASTEUR, ALORS EN FORMATION ET QUI ENSUITE

X..., pasteur de cette église ; que par lettre du 5 mai 2009, l'employeur a adressé à l'URSSAF des observations ; que celle-ci y a répondu par lettre du 11 mai 2009 puis a délivré le 14 mai suivant une

Yvonnick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1995 par la cour d'appel de Rennes (1e chambre, section B), au profit de la société Clinique Pasteur, société anonyme, dont

formé le pourvoi n° P 21-14.241 contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2021 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Mutuelle AGMF prévoyance groupe Pasteur

[I] et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : la société Caluire Pasteur Branly et autre Avocat(s) : la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier

problème d'ordre psychique justifiant le traitement neurologique qui lui avait déjà été prescrit avant les docteurs Duplan et Guillet, et qui a été maintenu tant par le docteur Nal que par le docteur Pastor

gendarmerie et le 23 novembre 2004 par le juge d'instruction, a déclaré que son mari l'avait appelé plusieurs fois dans la journée, le dernier appel vers 21 heures 11 ; qu'il lui aurait dit qu'il buvait du pastis

X..., locataire de la société Coolen ; qu'elle a demandé à la cour d'appel de condamner celle-ci à laisser le libre accès aux piétons entre la rue Pasteur et le commerce Fotelec prévu à titre de servitude

et de comptabilité agricole de l'Hérault (le Centre), le tribunal, par jugement du 16 mai 1989, a arrêté un plan de redressement organisant la cession des actifs du débiteur au profit de la société Pastor

QU'EN 1952 REOLON A ENTREPRIS, SOUS LA DIRECTION ET LA SURVEILLANCE DE L'ARCHITECTE BASALO, LA CONSTRUCTION A ROYAN D'UN IMMEUBLE A USAGE DE CLINIQUE POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ANONYME " CLINIQUE PASTEUR

Adresse 3], a formé le pourvoi n° P 23-13.168 contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2023 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Clinique Pasteur

signalisation routière à une intersection, comme le demandaient les parents d'élèves de l'école communale; il fut question de cela à la réunion du conseil municipal mais les conseillers s'y opposèrent; le maire passa

selon les premiers experts aurait pu soupçonner l'évolution d'une atteinte péritonéale sous-jacente et qu'aucun antibiogramme n'avait été effectué cependant que, selon le professeur X... de l'institut Pasteur

Alain Passat, pris et domicilié en sa qualité de représentant syndical CGT, à la société Rhône Poulenc Nutrition Animale, dont le siège est rue Marcel Lingot à Commentry (Allier), 58) l'Union locale