reproche au premier juge d'avoir statué ainsi alors qu'à aucun moment il n'a saisi le volant avant que le véhicule commence à déraper sur une route probablement verglacée à proximité d'un radar automatique

directe et immédiate ; que l'appréciation d'un lien de causalité direct et certain entre une faute relative au ber fourni et l'accident ne pouvait résulter que de l'examen de sa capacité à supporter les rafales

NATURE DESDITES OPERATIONS, QUE L'ARGUMENTATION DU PREVENU SUR CE POINT NE PEUT DONC QU'ETRE REJETEE ; " ALORS QUE, APRES AVOIR ADMIS QUE LA REMUNERATION EN TERMEs D'INTERETS OU D'AGIOS CALCULES " PRO RATA

anormale ou qu'elle était en mauvais état ; que l'appelant expose qu'après son entrée dans l'agence et en voulant retenir la porte pour éviter qu'elle ne claque sur le tableau du mur extérieur suite à une rafale

niveau de la coupe effectuée par les sapeurs pompiers à environ 7 mètres de la souche ; qu'en effet, les insectes xylophages ont pu proliférer après la chute et la mort du frêne ; que par ailleurs, des rafales

exacte à ce sujet ; que les témoins ont vu une Peugeot 205 noire, immatriculée en W, or l'on sait par Y... qu'il a un véhicule de ce type avec à l'intérieur des bandes adhésives et que " pour éviter les radars

conduite des véhicules" possédé par la société Acelec, après avoir consulté le directeur technique de la branche militaire aéronautique de la société Thomson, qui lui a indiqué le nom du spécialiste radar

chronotachygraphe équipant le véhicule de l'entreprise conduit par le salarié et que la société ne démontre pas qu'ils se situaient au-delà de la marge de tolérance appliquée à la vitesse mesurée par radar

A... mentionne : « Traumatisme épaule avec PSH ankylosante traité par physiothérapie à visée antalgique par : Radar : 15 minutes, ultrasons : 10 minutes, ondes courtes : 27 minutes, laser. mobilisations

véritables qualités techniques et esthétiques, dès lors qu'un grand nombre concerne des footballeurs en action rapide, elles ont été réalisées en utilisant, notamment, la technique dite de la prise en rafale

67,3' 20 km/h selon le relevé obtenu par la station de la Compagnie des Salins du Midi, qui est la plus proche des lieux ; que des orages ont été vidés entre autres à Istres ; au coeur de ceux-ci des rafales

Coopérative agricole Laurageaise (CAL) a commandé à la société Delphisud pour le prix de 950 000 francs une installation de production de chaleur devant permettre l'utilisation comme combustible de rafles

Après avoir précisé que l'invention faisant l'objet du brevet EP 514 et le dispositif litigieux permettent de séparer les grains de raisin de la rafle après la vendange, l'arrêt retient, par motifs propres

fixant le prix de cession des parts de la société Persimmo à la somme de 132 605 euros et le montant du trop-versé à celle de 137 317, 10 euros et en disant que le trop-perçu devait être remboursé au pro rata

analyse de la trajectoire ayant amené le navire en contact avec les fonds dans la zone jouxtant le musoir de la jeté Est », puis procédé à une modélisation théorique sur la seule base des documents radar

OPERATION, Y..., QUI VENAIT DE SIGNALER LE DANGER DE CE TRAVAIL A L'APLOMB DE LA LIGNE A HAUTE TENSION, ENTREPRIT D'AIDER LES DEUX HOMMES; QU'A EUX TROIS, ILS PARVINRENT A DRESSER LE MAT, MAIS QU'UNE RAFALE

Pour démontrer que la société Multi Services du Cailly a également financé l'achat d'un GPS et d'un détecteur de radar, la société Paprec Réseau ne produit pas d'autre document que le courrier de M.

[Y] a toujours été soigneux et consciencieux dans le service UASR" (Unité Assemblage Structure Rafale). Cette attestation n'a qu'une valeur probante relative car M.