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368 résultats pour « SPORTES Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02098

Cassation

4 décembre 2013

4 décembre 2013

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 3 novembre 2011), que Mme X... a été engagée par le ministre de l'éducation, de la jeunesse et des sports

Source officielle

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CC

cr

éposaient plainte à la gendarmerie de Rivière-des-Pluiesc/Bertrand X

6137269ecd58014677427162

Cassation

3 mai 2007

3 mai 2007

pour acheter des bonbons, Bertrand X... qu'il a rencontré en chemin, lui a proposé d'acheter des cigarettes puis de fumer dans l'enceinte de l'école de la grande montée, à cent mètres du terrain de sport

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01077

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

[D] a été engagé le 14 mars 2004 en qualité de responsable du service marketing, statut cadre III A, par la société Renault sport technologie, filiale du groupe Renault. 2.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300540

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

Les résultats des calculs mettent en évidence une absence de risques sanitaires tant pour les effets à seuil, que les effets sans seuil", "l'enlèvement du spot S8/B8 (étant) donc uniquement préconisé pour

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00468

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

et activités physiques à risque de coups sur le visage - gêne psychologique pour les sorties à bicyclette dans Paris ; qu'aux termes de ce rapport, M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210538

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

V... n'avait aucun antécédent cardiovasculaire et a toujours pratiqué du sport, a conclu que la cause du malaise n'a pas été objectivée mais que l'hypothèse d'une intoxication au CO semble difficile à

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other

ECLI:FR:CCASS:2009:EV085

Cassation

14 décembre 2009

14 décembre 2009

" (page 17) " Je déteste ce corps, je ne veux plus de lui. Je veux mourir ". " Pourquoi moi ? Je vais faire mourir mon corps. Mon coeur est déjà mort ".

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201656

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

était un sportif accompli (…) excluent que puisse être retenue l'allégation que « l'âge venant, il aurait pris conscience qu'il convenait s'il souhaitait continuer à pratiquer le sport

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00599

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

I... a été recruté tant par CREA Handball que CMS Oissel pour pratiquer ce sport, pour une durée déterminée et des dates de début et de fin identiques ; que le contrat conclu avec le CMS Oissel prévoit

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10860

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

U... donne des explications sur la chute des ventes pour les centrales Twinner et Sport 2000 et s'il indique qu'il avait des bons résultats pour d'autres centrales d'achat, ce qui lui est reproché c'est

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301091

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

A... lui-même, avec une signature identique à celle figurant sur sa carte d'identité dont la copie est versée aux débats et à deux reprises par M. ou Madame « C... » ; qu'il doit en outre être noté que

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02310

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

2011, vient parler d'interventions faites par les maréchaux-ferrants "pour les maladies du pied et les pareurs bovins dans le cadre des opérations habituelles de parage du pied" ne tombant pas sous le coup

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cr

61372633cd58014677423b8e

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

concernés ont démontré divers gestes adoptés par le professeur à l'occasion des cours d'éducation physique ; que Magali Y..., élève de 6ème, s'est plainte de ce que Jean-François X... la prenait par le cou

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101198

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

à juste titre le premier juge , et d'autre part qu'il est justifié par le courrier adressé par le président de l'UDSP 17 que cette diminution est conjoncturelle et liée à la nécessité d'opérer des coupes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110155

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

Mme [G] [H] [B] [E] reproche à con conjoint d'avoir gravement manqué aux obligations de fidélité et de loyauté du mariage, en nouant une relation avec une autre femme tout en laissant croire à Mme

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310225

Cassation

6 mai 2021

6 mai 2021

déterminé) peut revêtir le caractère d'une servitude du fait de l'homme, dans l'intérêt d'un autre fonds et être valable si ce service n'est pas contraire à l'ordre public (Com

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cr

61372575cd5801467741de4e

Cassation

29 juin 1994

29 juin 1994

quant à son contenu et quant aux supports susceptibles de la véhiculer, ne l'interdisant qu'à la télévision, dans les publications destinées à la jeunesse ou en certains lieux tels que les terrains de sport

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00578

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Or, la publicité a considérablement baissé, à compter du deuxième trimestre 2014, les spots TV passant de 13'550 au deuxième trimestre 2013 à 2'300 au deuxième trimestre 2014.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00028

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

similaires aux parkas Skidoo ou Rainforest vendues par les sociétés VF, engendrant ainsi un risque de confusion entre les produits, la combinaison de ces points communs n'étant pas issus du fonds commun du sport

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01061

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

table, du linge de maison, de l'aménagement et de l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du divertissement et des loisirs, du sport

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