rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Reims (chambre civile 1re section), au profit : 1 / de la société Gary, société anonyme, dont le siège est Centre commercial des Ayvelles, 08000 Villers Semeuse

; Mais attendu que l'arrêt relève que la comparaison du produit commercialisé par la société La Chausseria avec le modèle de la société Clergerie révèle leur ressemblance tant par la forme des semelles

siège est ..., 21°/ de la société S2P, dont le siège est ..., 22°/ de la société Athena banque, dont le siège est ..., 23°/ de la société Cielec, dont le siège est ..., 24°/ de la société Semat

DECISION ; QU'EN EFFET, D'UNE PART, ENTRE DANS LES PREVISIONS DUDIT ARTICLE 444 LE FAIT DE DETRUIRE, EN TOUT OU EN PARTIE, UNE RECOLTE QUI, BIEN QUE N'ETANT PAS ENCORE SORTIE DU SOL, A D'ORES ET DEJA ETE SEMEE

entreprises connaissent elles-mêmes, à l'époque où le plan social est établi, des difficultés économiques ; qu'en estimant que la reconnaissance d'une priorité d'embauche au sein des sociétés DMV et La Semeuse

L'AMENAGEMENT TOURISTIQUE DE L'ALPE-D'HUEZ " (SATA) A FAIT INSTALLER TROIS " TELESKIS ", ENGINS COMPOSES D'UN CABLE MOBILE TRACTEUR DE PERCHES, LESDITES PERCHES ETANT MUNIES, A LEUR EXTREMITE, D'UNE SELLETTE

T... invoque une mise à l'écart à partir de décembre 2009, des négociations d'une franchise en Inde avec abandon de créance de 50.000 €, des contrats l'Oreal, Segetex, un retrait de prérogatives sur l'animation

aggravant, de même que la topographie ou encore le défaut d'écran d'étanchéité en pignon est, ainsi que la présence d'un cyprès en angle ;- certaines défaillances telles que l'absence de ferraillage des semelles

dans le sol d'assise, avec des dimensionnements aléatoires, ainsi qu'un défaut d'implantation de ces semelles au regard de la limite de la propriété, et a préconisé une reprise complète des travaux ;

n'avaient pas été plantées de gazon et étaient terreuses, que la pelouse était dénaturée et envahie d'herbes folles, que sur plusieurs dizaines de mètres carrés, aucune herbe ne poussait et n'avait été semée

de son pilote ; qu'ils relèvent que le vol biplace requiert du passager qui n'est pas confortablement installé dans une cabine d'aéronef rigide mais suspendu en plein air et sanglé dans un harnais sellette

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Homessa, magasin Global, nouvelle enseigne Atlas, société anonyme dont le siège est centre commercial des Ayvelles à Villers-Semeuse

unique : Vu les articles L. 721-9 à L. 721-16 du code du travail ; Attendu que les époux X... et les époux Y... travaillent à domicile pour la société Reltex, qui fabrique et commercialise des semelles

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bourgogne Champagne automobiles, société anonyme, ayant son siège social ..., BP 517 Villers Semeuse

AUX MOTIFS QUE, sur les responsabilités, il résulte des rapports d'expertise susvisés que la cause des désordres réside d'abord dans une erreur de conception : le choix d'un système de fondation par semelles

La seule constatation d'actions de conduite d'engins moteurs BB 4200 et BB 4700 pour lesquelles l'amiante pouvait être utilisée pour l'isolation électrique ou dans la composition de semelles de freins

André Y..., 5 / de Mme André Y..., demeurant tous Pont du Moulin, Route de Saint-Paul, Semene à Aurec-sur-Loire (Haute-Loire), 6 / de l'Electricité de France "EDF", dont le siège est ... des Rives

que le modèle formé par la combinaison de plusieurs éléments dont certains étaient connus ainsi que le sous-ensemble composé de stries verticales et de picots placés en quinconce sur la tranche de la semelle