reposait sur une cause réelle et sérieuse, la cour d'appel, qui s'est bornée à énoncer que la société DPSA Ile-de-France avait "commis une faute", pour en déduire "qu'il convient donc d'accorder à Véronique

, sans rechercher si les désordres causés par ce chantier, indépendamment de la durée des travaux de construction côté rue Véron, ne s'étaient pas déployés à la fois avant le 23 décembre 1993 et après

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 27 septembre 2007), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de Paris région parisienne a notifié à l'Institut Arthur Vernes

Emmanuel Z..., - Mme Véronique Z..., - M. Jean Z..., venant aux droits de Colette F..., divorcée Z..., décédée, 2 / de M.

que l'en-tête du jugement entrepris mentionne à tort en qualité de défenderesse la société REGIE ANTILLAISE DE PUBLICITE alors qu'il devrait s'agir de la société REGIE GUADELOUPEENNE DE PUBLICITE, Véronique

Denis Y..., 2 / de Mme Véronique X..., épouse Z..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE : - de l'association AIPAL 1%, dont le siège est ..., - de l'association

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Véronique X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal

Jean-Jacques X..., demeurant ..., 7 / de Mme Véronique X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

A..., 2 / de Mme Véronique X..., demeurant 3-5-7, avenue Paul Doumer, 92500 Rueil-Malmaison, pris en sa qualité de représentant des créanciers de M. A..., 3 / de M.

Marius X..., 3/ de Mme Véronique Y..., demeurant tous trois..., 75014 Paris, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

paires de bottes fourrées qu'elle devait livrer à son propre client à Belgrade ; que, conformément au contrat, les marchandises ont été livrées début février et le 8 mars 1996 chez le transporteur à Vérone

A..., ancien directeur du groupe Banque Vernes, responsable du service juridique immobilier et du contentieux, apprécier que le dossier de la CMED avait été étroitement suivi par la Banque Vernes qui a

X... avait, depuis 1990, utilisé l'alpage du Véran du 1er mai au 30 octobre pour le pâturage de ses bêtes et, d'autre part, qu'il avait aussi, à partir de 1991, exercé une activité de restaurant-débit

(Hauts-de-Seine), 4°/ de Mlle Véronique I..., agissant en qualité d'ayant droit de son frère décédé Philippe I..., demeurant ... (3ème), 5°/ de M. K... C...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Véronique X... née Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Véronique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril

Sylvain Y..., demeurant route départementale 67, Glatigny, 77370 Fontenailles, 9 / de Mlle Véronique Y..., demeurant ..., 10 / de M. Maurice A..., demeurant ..., 11 / de M.

les tickets au tabac-loto Wilfrid Y... de Champs-sur-Marne dont Henri-Paul Y... assurait la gestion, avait découvert qu'il était attributaire d'un lot de plus de 3 millions de francs ; que toutefois Véronique

Loïc A... , 2°/ Mme Véronique B... , épouse A... , domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2017 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), dans le litige les opposant à la caisse régionale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Véronique A..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un