CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

343 résultats pour « Zind »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300224

Cassation

23 février 2017

23 février 2017

[V] ; que l'expert a constaté que certains éléments de couverture de zinc se trouvaient dans un état de vieillissement particulièrement avancé et que ceux-ci auraient dû faire l'objet de changements

Source officielle

Page 16 sur 18

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100259

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

charges : la société Prezioso reproche à la société LGE d'avoir fait de la cabine de grenaillage un usage non conforme aux prévisions, eu traitant des pièces susceptibles d'être recouvertes d'un dépôt de zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300184

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

travaux supplémentaires par rapport aux mentions des « caractéristiques et options retenues » ; qu'il y est enfin stipulé une « suppression des portes intérieures » et des « gouttières et descentes en zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300426

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

L'absence de protection des aciers (peintures spéciales, zinc, anodes en zinc, ) mis en présence de matériaux corrosifs (Pentakali) est manifestement à l'origine de la corrosion observée, ayant pour conséquence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300726

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

M..., ce désordre résulte de ce que la nouvelle couverture en zinc n'a pas tenu compte des hauteurs nécessaires au niveau des débords de couverture des ailes existantes, lesquels ont dû être recoupés,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10101

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

expertise judiciaire que les charnières de plus de 5% des produits mis en circulation (V2 et V3) ont cassé, ce qui est anormal ; que ces charnières ont été fabriquées en zamac, qui est un alliage de zinc

Source officielle
CC

cr

6079a7f69ba5988459c4b6f3

Cassation

26 juin 1978

26 juin 1978

FAISAIT ETAT NOTAMMENT " D'OPTIONS SUR DES MINES ESPAGNOLES DE PLOMB ARGENTIFERE ET DE ZINC D'UNE RICHESSE EXCEPTIONNELLE ", QUE L'ANNONCE DE FAITS ENTIEREMENT FAUX SEMEE SCIEMMENT DANS LE PUBLIC A EU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10369

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

le bureau parisien et monsieur X... dont le nom n'était pas mentionné ; que la société Ares produisait également un profil sur le réseau numérique Linked In et le courriel de démission d'un certain Ziad

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300295

Cassation

14 mai 2020

14 mai 2020

avec un an de retard, ce qui établit la réalité de la perte de jouissance ; qu'il sera alloué de ce chef à Madame O... la somme de 9 000 euros ; que les autres factures, afférentes à la couverture en zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310432

Cassation

23 septembre 2021

23 septembre 2021

rapport d'expertise du 8 décembre 2015, l'expert judiciaire a constaté que si les eaux collectées dans la gouttière du toit du gîte des époux [R] étaient désormais évacuées par une descente d'eau en zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301172

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

couverture, le syndicat fait grief à la SCI venderesse qu'alors que la notice descriptive prévoit (§ 2. 8. 2) que la couverture sera réalisée « en ardoises éternit sans amiante sur la toiture et en zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300403

Cassation

23 mars 2010

23 mars 2010

Versailles en date du 6 octobre 2006) selon lequel la gouttière litigieuse différente des autres gouttières, non débordantes, remonte à environ 25 ans compte tenu du degré d'oxydation des pièces de zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301225

Cassation

10 novembre 2016

10 novembre 2016

des deux bandes de plombs le long du châssis avant par la repose de noquets plomb reposés dans les règles de l'art -de la pose sur la plate-forme arrière (terrasse) de deux nouveaux solins en zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301215

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Selon les explications fournies à l'expert judiciaire il aurait également remplacé un gros tuyau en zinc qui collectait eaux de pluie et eaux usées de l'ancienne cuisine pour le remplacer par un ( ) plus

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310079

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

haut de la couverture qui est coté à 4,85 alors que la côte maximum de la toiture ne peut être que de 4,76, - la couverture de la verrière est trop haute, - les pentes indiquées sur les couvertures zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300090

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Les désordres étant relatifs à la pose de gouttières en zinc et l'activité de fourniture et pose de tuiles romanes, elle considère que sa garantie ne peut être engagée. M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300121

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

la responsabilité contractuelle des intervenants à l'acte de construire ; que pour les travaux relatifs à la toiture et aux gouttières, l'expert a relevé page 25 –le manque de solins, les feuilles de zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301271

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

opposant la SCI Sans Soucis au précédent propriétaire, l'immeuble avait été décrit comme ayant les châssis de fenêtres en façade détériorés par la rouille et des toitures de type terrasse recouvertes de zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300915

Cassation

1 juillet 2014

1 juillet 2014

culture ou d'élevage et non pas les cultures qui requièrent des exigences particulières comme les cultures maraîchères qui peuvent demander des terres plus riches encore en composants chimiques (cuivre, zinc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310364

Cassation

30 juin 2021

30 juin 2021

observait que « La tête du mur au droit des locaux de l'association locale pour le culte des témoins de [Adresse 2], comporte, une planchette de bois de charpente recouverte par une bande de rive en zinc

Source officielle