X... a été entendu, alors que le camion était suivi par sept ou huit véhicules, et notant une variation dans les dépositions M.

leur véritable intention de fuir ou de riposter ; qu'en l'espèce, ainsi que le faisait valoir Minet dans ses conclusions, à supposer qu'il n'ait atteint les voleurs que lorsqu'ils regagnaient leur véhicule

.; après avoir laissé son véhicule sur place, Nordine Y... est retourné sur le parking du magasin une demi-heure plus tard où il a eu une altercation physique avec Mohamed X... qui s'y trouvait encore;

adjoint, grâce auxquels elle a pu elle-même procéder à des achats au magasin Record ou au restaurant "de l'Amitié" ouvert aux nécessiteux, et que les marchandises étaient enlevées avec son propre véhicule

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Chanet, Anzani, M. Palisse conseillers de la chambre, M. Desportes, Mmes Karsenty, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

affirme qu'il connaissait à peine Jean-Claude Y... qui avait profité, à l'occasion d'une rencontre dans un bar, de son état d'ivresse pour lui subtiliser ses documents, son argent, les clés de son véhicule

le pourvoi formé par : - REQUET Cyril, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 26 novembre 1993, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules

articles 427, 593, 156 et suivants du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'avoir détruit, le 7 juin 1994, sept véhicules

Y... des chauffeurs aient contrevenu à la réglementation qui s'imposait " ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'à l'occasion du contrôle routier d'un véhicule piloté

motifs que compte tenu des liens existant entre X... et sa future épouse, la thèse selon laquelle Mme Y..., dont les ressources étaient modestes, aurait remis à l'inculpé, en espèces, pour acquérir un véhicule

oeuvre et quelques autres lui avaient été remises en 1992 par son frère Olivier en garantie de paiement d'une camionnette ; que Raymond A... a affirmé que n'ayant pas reçu de son frère le paiement du véhicule

Bouges devait copieusement injurier les agents de la force publique et tenter de leur porter des coups, que, maîtrisé et conduit au véhicule de dotation, il devait en briser le feu rouge arrière d'un coup

a rapporté, en déposant plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Chevillon (Haute-Marne) que, le 1er avril 1996, alors qu'elle effectuait sa tournée quotidienne de distribution à l'aide d'un véhicule

a rapporté, en déposant plainte auprès de la brigade de gendarmerie de Chevillon (Haute-Marne) que, le 1er avril 1996, alors qu'elle effectuait sa tournée quotidienne de distribution à l'aide d'un véhicule

d'instruction d'Ajaccio, dans une information ouverte contre personne non dénommée des chefs d'assassinat et de tentative d'assassinat, les policiers ont découvert un revolver à l'intérieur du véhicule

les enquêteurs ont découvert dans un sac en plastique des espèces pour près de 100 000 francs et un lot de bijoux, que le demandeur et son épouse utilisaient à des fins strictement personnelles un véhicule

soutenait que les articles 530 et suivants du Code de procédure pénale relatifs à la procédure de poursuite des contraventions en matière de circulation et notamment en matière de stationnement des véhicules

Guy, LA SOCIETE " RENAULT-VEHICULES INDUSTRIELS ", contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 janvier 1989 qui, pour entrave au fonctionnement régulier du comité d'établissement

SNCF est sans rapport avec l'intérêt protégé par ces textes et ne pouvait justifier une constitution de partie civile ; "alors que, 2°/ l'infraction de défaut d'autorisation de transport à bord du véhicule