D... et la société D... ; Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause la société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics ; Sur le moyen unique du pourvoi principal n° X/89-16.269, ci-après

des désordres, il a sollicité la réparation de son préjudice ; Sur le deuxième moyen du pourvoi principal : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande

Les demandeurs aux pourvois principal et incident invoquent, chacun, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 20 janvier 1993

T... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal et le demandeur au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen unique de cassation commun

le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La SCI du ..., demanderesse au pourvoi incident, invoque

principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation

a jugé que l'assureur devait sa garantie à la suite du sinistre ayant endommagé le bâtiment au mois d'avril 1994 et a ordonné une mesure d'expertise ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu

(Haute-Savoie), 9°) de la compagnie d'assurances LLOYDS DE LONDRES, prise en la personne de son mandataire général pour la France, M.

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

au présent arrêt ; La compagnie Présence Assurance, demanderesse au pourvoi incident, invoque le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 13 juin 1990, où

, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi provoqué invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ;

principal, invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La compagnie UAP, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique

IARD, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

unique du pourvoi provoqué de M.

M. et Mme S... ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

C..., demandeur au pourvoi principal, invoque un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La Caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude, demanderesse au pourvoi incident, invoque un moyen

proportionnelle ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Mais sur le moyen unique du pourvoi incident de la société Assurances du crédit mutuel IARD : Vu les articles 1134 du code civil et

[Z] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.

de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

(Deux-Sèvres), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 15 novembre 1990