CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

421 560 résultats pour « ) avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100194

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

[S], de la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société Oratio Avocats, et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01764

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général Z... ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I - Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01069

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[I], qui a été informé à 14h28, de cette difficulté, a demandé la présence de son avocat ou d'un avocat commis d'office. 9. Le débat a été suspendu de 14h35 à 15h05 afin que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200062

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200327

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 2 mai 2019, l'avocat a saisi le bâtonnier de son ordre en fixation de ses honoraires.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200458

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Sur le rapport de Mme Bouvier, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. [J], de la SCP Gaschignard, avocat de Mme [P], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

Provence, statuant en matière disciplinaire, a prononcéc/M. X

6137224ecd580146773fbe63

Cassation

20 décembre 1994

20 décembre 1994

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui, dans l'information suiviec/M. Franck X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01038

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général Z... ; Vu les

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200244

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de Mme [P], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [F], après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201137

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Talabardon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de la société Legalcy avocats conseils et de M. Y..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100560

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Mornet, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200785

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Bernard Taillan France, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200076

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Trassard & associés, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00390

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Gillis, conseiller référendaire, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M., [X], [F], les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'établissement public France Travail, et les conclusions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02405

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Z..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

60794d629ba5988459c48839

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

X... a sollicité les conseils et assistance de la société d'avocats Fidal, laquelle a sollicité à son tour le concours d'un cabinet d'avocats anglais ; que contestant la qualité du travail fourni par la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200146

Cassation

15 février 2024

15 février 2024

L'avocat fait grief à l'ordonnance de le condamner à restituer à M.

Source officielle
CC

civ2

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter la requête dirigéec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2017:C201261

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Z..., conseiller, les observations de la SCP Gaschignard, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

613725fdcd58014677422173

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de Me COPPER-ROYER, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200544

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Sur le rapport de Mme Israël, conseillère référendaire, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de Mme [W], de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de Mmes [R], [P], [K] et

Source officielle

Page 17 sur 21078

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.