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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04660

Cassation

20 septembre 2016

20 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03731

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03743

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03010

Cassation

31 octobre 2017

31 octobre 2017

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Barbier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01663

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01666

Cassation

5 juin 2018

5 juin 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01395

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Caby, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00961

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. A... U..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00365

Cassation

24 mars 2020

24 mars 2020

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02016

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

BARBIER, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02018

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/Mme W

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02023

Cassation

29 octobre 2019

29 octobre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Barbier et les conclusions de Mme l'avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02578

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. D... M... , et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02791

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02792

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

BARBIER, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02793

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

BARBIER, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02503

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02504

Cassation

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00595

Cassation

26 janvier 2016

26 janvier 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six janvier deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05356

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle

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