année exceptionnelle ", la cour d'appel a, dans l'exercice du pouvoir souverain qui lui est reconnu à cet égard, jugé que cette carte était dépourvue d'originalité comme ne reproduisant que des données banales

Y... aux motifs qu'une arthrographie constituant une intervention relativement banale et ne devant présenter en elle-même aucun aléa, le praticien était tenu d'une obligation de résultat et que la présence

PRESENTENT AUCUNE CARACTERISTIQUE SPECIALE, QUE LES VETEMENTS ET ACCESSOIRES SONT DES MODELES REDUITS DE CEUX PORTES TRADITIONNELLEMENT PAR LES TAHITIENS, QUE LES MATERIAUX UTILISES SONT TOUT A FAIT BANALS

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la relaxe au profit des prévenus du chef d'importation sans justificatifs de déchets industriels banals

IMPLIQUANT UNE RESTRICTION DE LA CONCURRENCE NE SAURAIENT ETRE ADMISES A SUIVRE DES PRATIQUES ALLANT AU-DELA DE CE QUI EST NECESSAIRE POUR L'APPLICATION DE CETTE REGLEMENTATION, ET QUE LES ENTREPRISES DE BATELLERIE

ne peut qu'être confirmée en ce qu'elle a retenu que les chaussures litigieuses ne sont pas de nature à évoquer ces modèles dans l'esprit du public ; qu'en réalité la société Vêtir apparaît avoir banalement

elle justifiait en versant aux débats des photographies d'emballages de produits de même nature ; qu'elle ajoutait que le procédé même de conception de ces emballages (thermoformage) était lui-même banal

F..., qui avait certifié qu'il s'agissait d'une banale fissure extérieure sans gravité, avait reconnu sans équivoque sa responsabilité, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions

avant la vente, dès lors qu'aucun lien n'est établi entre les désordres allégués et que ladite intervention était décrite par la société Manitou, qui n'est pas contredite sur ce point, comme étant banale

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, LES ETABLISSEMENTS BATTAIS ONT REMIS A LA S.N.C.F.

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE DELPORTE, ENTREPRENEUR DE BATTAGE, A ETE CHARGE PAR BUISSON DE PRESSER UNE RECOLTE DE FOIN APPARTENANT

fiches techniques " de la société Paul X... ne sont que la reproduction à l'identique des données fournies par la société Decelect, selon un ordre imposé par celle-ci et dans une présentation formelle banale

pneumatiques Michelin a formé un pourvoi et déposé un mémoire ampliatif par l'intermédiaire de la SCP Célice, Blancpain et Soltner le 21 avril 2008 ; que le syndicat CGT Michelin a déposé des conclusions banales

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Bata, société anonyme, dont le siège est : 57770 Moussey

de procédure civile ; Mais attendu que l'arrêt a relevé que Mme Y... justifiait qu'elle avait participé aux travaux agricoles et s'occupait du secrétariat et de la comptabilité de l'entreprise de battage

D..., OUTRE LA VALEUR DE L'EMPRISE, UNE INDEMNITE DE DEPRECIATION DU SURPLUS SUPERIEURE A CINQ FOIS LA VALEUR DU TERRAIN LUI-MEME, AU MOTIF QUE LE JARDIN D'AGREMENT SE TROUVE REDUIT AUX DIMENSIONS BANALES

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 7 septembre 2009) que, par acte du 21 mars 2000, les époux X... ont confié à la SELARL cabinet d'architecture Philizot et Batalla

délégation de paiement (qualifiée improprement de cession de créance dans la délibération), au profit des époux X... et concernant le chantier de Monsieur Z... (11. 495, 36 €), le chantier du lieudit « Bataille