déchets hospitaliers est soumis à une réglementation plus spécifique et que, par ailleurs, le transport n'a pas eu lieu sur une distance limitée" ; "et aux motifs qu' "en l'espèce, il s'agit d'un camion

poids-lourd circulait sur la voie la plus à gauche et s'était rabattu sur l'arrière de son véhicule, le faisant pivoter; que l'unique témoin entendu, Catherine X..., indiquait qu'elle avait vu un camion

cric rouleur pouvant porter 20 tonnes ; ce n'était pas Yves Y... lui-même qui avait installé les protections qui se sont révélées insuffisantes, mais les personnes travaillant avec lui sous le même camion

(la Société) a expédié en Tchécoslovaquie du matériel de sa fabrication destiné à figurer à la foire de Brno et a reçu à cette fin de la chambre de commerce et d'industrie de Cambrai un carnet de passage

6 / la Réunion Européenne, dont le siège est ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1992 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Cameroon

la conscience internationale, est dépourvue de valeur juridique et ne peut faire échec à l'application d'un traité international (l'accord de coopération en matière de justice entre la France et le Cameroun

[Q] s'en tiendra à une responsabilité d'Euro camion dans cette situation avant de se féliciter du caractère pédagogique de son audition ; que la police procédera à deux autres visites sur les lieux, les

décidé que le licenciement ne procédait ni d'une faute grave, ni d'une cause réelle et sérieuse, alors, selon les moyens, d'une part, que la société produisait le témoignage du gérant de la société Caron

qu'elle lui avait consentie ; que Mme Y... a demandé reconventionnellement l'annulation de la vente au motif que Mme X... ne bénéficiait pas de l'autorisation administrative d'exploitation de ce camion-friterie

F..., chauffeur vidangeur alors employé par l'entreprise d'assainissement, Daniel X... a déversé une partie du chargement du camion citerne, soit environ 1 500 litres dans une bouche d'égout du réseau

. ; qu'en effet, le scooter n'a pas été examiné par les services de police et l'existence du camion conduit par M.

en état de plusieurs parcelles d'un terrain montagneux, situées au sein du Mandarom, terre sainte de la religion aumiste, la cour d'appel a ordonné des travaux consistant à importer des terres par camions

La cour d'appel a constaté, par motifs propres et adoptés, que le vice affectant les ardoises artificielles constituant la couverture des maisons, lié à un phénomène de carbonation, s'était manifesté durant

examen, qui nie les faits, d'avoir participé à la commission de cette agression ; que ces indices résultent de la présence de l'ADN de Sofiane Z... sur la casquette retrouvée à l'endroit même où le camion

débats en première instance ; qu'en l'espèce, la société Fiorano réclamait d depuis la première instance la réparation du préjudice matériel qu'elle avait enduré par suite de la mise hors service du camion

seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée, dépasser une Renault 18, puis un camion

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 1989), que la société Impérial Levage a donné un camion-grue en location

pénale, violation de l'article 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X..., déclaré coupable d'avoir volontairement détérioré le moteur d'un camion

1991 du peloton d'autoroute de Laval que Christophe Y... s'étant arrêté un quart d'heure sur la bande d'arrêt d'urgence pour conjurer un accès momentané de somnolence, a été heurté à l'arrière par le camion

seul témoin s'est manifesté ; que selon lui, il circulait dans le même sens que le prévenu ; qu'il a vu la voiture de celui-ci le dépasser, continuant sur sa lancée, dépasser une Renault 18, puis un camion