"Voilà pour le côté pile du décor. L'autre face révèle parfois bien des surprises. Bon nombre de ces images se font au plus grand mépris des personnes, de leurs coutumes et de leurs traditions.

[...] , prise en qualité d'assureur de la société Otis, 2°/ à la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, dont le siège est [...] , prise en qualité d'assureur des sociétés Decor

retient que le magazine Entrevue s'est spécialisé dans la critique des émissions et des animateurs de télévision et se vante, sur un ton de provocation sarcastique et soutenu, de décrire "l'envers du décor

Dans la matinée du 15 juillet 2007, quatre bénévoles qui installaient un mât métallique, faisant partie du décor du spectacle, situé à moins de cinq mètres d'une ligne à haute tension, ont été victimes

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 5 MAI 2021 1°/ la société Asco NV, dont le siège est [Adresse 1] (Belgique), assureur, ayant pour agent la société Bracht, Deckers

LE CONTENEUR N'ETAIT PAS ADAPTE ; ENFIN, QUE LA COUR D'APPEL N'A PAS REPONDU AU CHEF DE CONCLUSIONS PRISES PAR L'EXPEDITEUR POUR REPROCHER AU TRANSPORTEUR D'AVOIR CHARGE LE CONTENEUR EN " SHELTER DECK

J..., tous les six domiciliés société Stanley Black & Decker Manufacturing, dont le siège est [...] , ont formé le pourvoi n° R 19-19.985 contre le jugement rendu le 12 juillet 2019 par le tribunal d'instance

X... devait être considéré comme un emprunteur averti, aux seuls motifs que, titulaire d'un diplôme de gestion des entreprises, il avait « suivi une préparation au DECS pendant deux années » et « exercé

de l'immeuble sis ... à Boulogne ; que cette société est aussi susceptible de détenir des documents ou supports d'information relatifs à la fraude présumée ; qu'il en va de même de la société AJ Décoration

la société Dezellus, depuis lors en redressement judiciaire, des travaux de réhabilitation de logements, celle-ci a sous-traité les lots "revêtements de sols" et "peintures faïences" à la société Décoration

X... un immeuble à usage de théâtre, le théâtre Hébertot, et un immeuble à usage de magasin de décors, à Paris ; que dans le même acte, la société du théâtre Hébertot a cédé à M.

point de vente : montage de têtes de gondole, inventaires, implantations de produits dans le respect de plannogrammes, théâtralisation de produits par l'implantation de visuels, balisages des rayons, décoration

décembre 1977, en opérant un nouvel inventaire des stocks ; que l'évaluation du stock faite au 31 mars 1978 avait été portée comme étant faite au 31 décembre 1977 ; que du matériel d'équipement et de décoration

Z..., récupéré ce matériel qui était destiné à la ferraille et qui ne faisait plus partie de l'inventaire de la société depuis 1994 ; qu'il l'a destiné à la décoration de son jardin en en faisant une jardinière

droits réservés à la partie civile relativement aux faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession qu'elles représentent ; que le fait de commercialiser après décoration

siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 28 février 2017 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Stanley Black & Decker

(Paris, 22 octobre 2014), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 7 janvier 2014, pourvois n° D 12-17.416, Z 12-18.079 et C 12-18.266), que les sociétés Home décor

société de droit hollandais Wincanton BV ont interjeté appel du jugement du tribunal de commerce de Senlis qui les avait condamnées, solidairement avec les sociétés de droit hollandais Ewals et Double Deck