Emmanuel X..., Mme Judith X..., épouse A..., M.

Emmanuel B..., demeurant ... (6e) (Bouches-du-Rhône), tous trois co-syndics de la liquidation des biens de la société Sud marines entreprises, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

A..., qui a constamment déclaré avoir été embauché dès le 3 janvier 1994, est confortée par le fait que la déclaration d'embauche à la MSA a été effectuée tardivement le 13 avril 1994 par une embauche

et leur degré de priorité au départ, c'est sans dénaturation que la cour d'appel a estimé qu'elle ne pouvait pas décider du nombre d'emplois maintenus ou supprimés ; Attendu, ensuite, qu'ayant constaté

Emmanuel Z..., représenté par M.

Emmanuel X..., Mme Fabienne X... et M.

Bertrand X... et Mme Claude X..., respectivement leurs frère et soeur, mais pas à Mme Emmanuelle X..., leur autre soeur qui était également partie à la procédure ; qu'en raison de l'indivisibilité de l'objet

B... réalisé pour le compte des requérants et des pièces produites aux débats que le fonds originairement cadastré section [...] appartenait indivisément à Alexandrine Marie, C... et Emmanuel D... ses

treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire NIVOSE et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DOS SANTOS Emmanuel

Alain X..., Arnaud et Frédéric Z..., Jean-Emmanuel A...-B... et Mme Elisabeth A...

qu'il ressortait du jugement et des productions que le ballon, cause du dommage, avait été lancé par des personnes circulant sur le sol, le tribunal n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations

civile ; Attendu que la SIPP s'est pourvue en cassation contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2013, mais que son mémoire ne contient aucun moyen à l'encontre de cette décision ; Qu'il ya lieu de constater

civile ; Attendu que la SIPP s'est pourvue en cassation contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2013, mais que son mémoire ne contient aucun moyen à l'encontre de cette décision ; Qu'il y a lieu de constater

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, du 9 avril 1998, qui, pour abus de biens sociaux, établissement de certificats faisant état de faits

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la société Emmanuel

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal d'instance de Paris 9ème (élections professionnelles), au profit : 1 / de l'association Cosem, dont

Emmanuel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal d'instance de Paris 9ème (Elections professionnelles), au profit : 1 / de l'association Cosem, dont

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Emmanuel, Martin A..., demeurant au Lamentin (Martinique), lotissement "Bellevue Acajou", agissant