AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Rose Y..., veuve X..., demeurant 18, avenue maréchal Foch, 13004 Marseille,

Z..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Muller, demeurant Les Vignes, avenue Foch, 83990 Saint-Tropez, 3 / de M.

d'un arrêt rendu le 15 septembre 1992 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de la société Vêtements l'Hostis, société à responsabilité limitée, dont le siège social est place Foch

André X..., demeurant à Papeete (Polynésie française), rue du Maréchal Foch, 2 ) la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans IARD, ayant son siège social ..., au Mans (Sarthe), représentée par ses

Y..., représentant des créanciers, domicilié avenue Foche, les Vignes, Saint-Tropez (Var), 3 / de l'ASSEDIC du Var, sise La Grive, rue Lulli, Toulon (Var), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée

Jean-Pierre X..., demeurant à Toulon (Var), 63, boulevard maréchal Foch, agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Sadal, en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1990

René, Louis, Antoine Y..., 2°/ Mme Denise, Eliane, Maguy Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Saint-Etienne, 5 E, Place Maréchal Foch, en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la

cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit : 1 / du Groupement foncier agricole des lacs d'Argens, dont le siège est ..., 2 / de Mme Michèle Z..., demeurant les Vignes, avenue Foch

demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 15 septembre 1994 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale) au profit de la société Gut Rousso, société anonyme, dont le siège est 58, rue maréchal Foch

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Préservatrice Foncière, société anonyme d'assurances, dont le siège est 1, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux et 4, avenue Foch

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvonne X..., demeurant La Chaumière, avenue du maréchal Foch

cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 2000 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section AS), au profit de M. le procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié 1, avenue Foch

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse de credit Mutuel de Châlons-en-Champagne, dont le siège est 6-8 Place Foch

Adresse 3], a formé le pourvoi n° F 21-22.261 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2021 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires résidence Foch

la desserte de détourner l'ancienne servitude laquelle n'avait été créée que pour les besoins de l'exploitation de la brasserie ; ils ajoutent que ladite parcelle 1090 a un accès à la rue (Maréchal Foch

DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE LE PROCES-VERBAL DES DEBATS INDIQUE QUE LE HUITIEME JURE, ROGER Z..., A DEMANDE A CE QUE LA QUESTION SUIVANTE SOIT POSEE : "PUIS-JE M'ETONNER QUE FOUCHER

NEGOCE DE L'AMEUBLEMENT DE LA LOIRE (SNAL), LA FEDERATION DES ORGANISATIONS DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES SERVICES DE LA LOIRE, ALIMENTAIRES ET NON ALIMENTAIRES, SEDENTAIRES ET NON SEDENTAIRES, (FOCAS

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de M. et Mme [Y], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés